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Mise à jour: 24.08.2022

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M-596 (163e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 15 février 2006 de Mme Marguerite Contat Hickel, MM. Mathias Buschbeck, Marc Dalphin, François Gillioz, Alpha Dramé, Olivier Norer, Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Anne Moratti Jung, Sarah Klopmann, Gisèle Thiévent, MM. Alain Dupraz et Roman Juon, acceptée par le Conseil municipal le 18 avril 2007, intitulée: «Téléphonie mobile et danger pour la santé».

M-596 A (163e) - Rapport de la commission Agenda 21 chargée d'examiner la motion du 15 février 2006 de Mme Marguerite Contat Hickel, MM. Mathias Buschbeck, Marc Dalphin, François Gillioz, Alpha Dramé, Olivier Norer, Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Anne Moratti Jung, Sarah Klopmann, Gisèle Thiévent, MM. Alain Dupraz et Roman Juon, renvoyée en commission le 7 juin 2006, intitulée: «Téléphonie mobile et danger pour la santé».

... Ville de Genève Conseil municipal –1– M-596 A 6 mars 2007 Rapport de la commission Agenda 21 chargée d’examiner la motion du 15 février 2006 de Mme Marguerite Contat Hickel, MM. Mathias Buschbeck, Marc Dalphin, François Gillioz, Alpha Dramé, Olivier Norer, Mmes Frédérique Perler-Isaaz, ...

M-577 (163e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 18 janvier 2006 de Mmes Martine Sumi-Viret, Nicole Bobillier, Monique Cahannes, MM. David Carrillo, Olivier Coste, Gérard Deshusses, Jean-Louis Fazio, Mme Béatrice Graf Lateo, MM. René Grand, Roman Juon, David Metzger, Mme Annina Pfund, MM. Thierry Piguet, Jean-Charles Rielle, Mmes Sandrine Salerno et Nicole Valiquer Grecuccio, acceptée par le Conseil municipal le 10 octobre 2007, intitulée: «Mieux gérer les eaux de pluie: Genève a un rôle pionnier international à jouer».

... 2013118-XG-6541-XP-6533-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-577 2 avril 2008 Réponse du Conseil administratif à la motion du 18 janvier 2006 de Mmes Martine Sumi-Viret, Nicole Bobillier, Monique Cahannes, MM. David Carrillo, Olivier Coste, Gérard Deshusses, Jean-Louis Fazio, Mme Béatrice Graf ...

M-577 A (163e) - Rapport de la commission Agenda 21 chargée d'examiner la motion du 18 janvier 2006 de Mmes Martine Sumi-Viret, Nicole Bobillier, Monique Cahannes, MM. David Carrillo, Olivier Coste, Gérard Deshusses, Jean-Louis Fazio, Mme Béatrice Graf Lateo, MM. René Grand, Roman Juon, David Metzger, Mme Annina Pfund, MM. Thierry Piguet, Jean-Charles Rielle, Mmes Sandrine Salerno et Nicole Valiquer Grecuccio, renvoyée en commission le 20 mars 2006, intitulée: «Mieux gérer les eaux de pluie: Genève a un rôle pionnier international à jouer».

... Ville de Genève Conseil municipal –1– M-577 A 5 septembre 2007 Rapport de la commission Agenda 21 chargée d’examiner la motion du 18 janvier 2006 de Mmes Martine Sumi-Viret, Nicole Bobillier, Monique Cahannes, MM. David Carrillo, Olivier Coste, Gérard Deshusses, Jean-Louis Fazio, Mme B ...

M-485 (162e) - Réponse du Conseil administratif à:  la motion du 9 juin 2004 de la commission de l'aménagement et de l'environnement, acceptée par le Conseil municipal le 26 février 2007, intitulée: «Pour un plan lumière en ville de Genève» (M-473),  la motion du 9 juin 2004 de MM. Damien Sidler, Alain Marquet et Roberto Broggini, acceptée par le Conseil municipal le 26 février 2007, intitulée: «Quel éclairage nocturne sur le domaine public?» (M-476),  la motion du 13 septembre 2004 de M. Roberto Broggini, acceptée par le Conseil municipal le 26 février 2007, intitulée: «Pour une présentation du concept de l'éclairage public urbain» (M-485).

... 2013118-XG-6305-XP-6297-Ville de Genève Conseil municipal M-473 M-476 M-485 Réponse du Conseil administratif à: – la motion du 9 juin 2004 de la commission de l’aménagement et de l’environnement, acceptée par le Conseil municipal le 26 février 2007, intitulée: «Pour un plan lumière en ville de Gen ...

M-485 A (162e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion de M. Roberto Broggini, renvoyée en commission le 3 novembre 2004, intitulée: «Pour une présentation du concept de l'éclairage public urbain».

... Ville de Genève Conseil municipal –1– M-485 A 8 janvier 2007 Rapport de la commission de l’aménagement et de l’environnement chargée d’examiner la motion de M. Roberto Broggini, renvoyée en commission le 3 novembre 2004, intitulée: «Pour une présentation du concept de l’éclairage public ...

M-476 (162e) - Réponse du Conseil administratif à:  la motion du 9 juin 2004 de la commission de l'aménagement et de l'environnement, acceptée par le Conseil municipal le 26 février 2007, intitulée: «Pour un plan lumière en ville de Genève» (M-473),  la motion du 9 juin 2004 de MM. Damien Sidler, Alain Marquet et Roberto Broggini, acceptée par le Conseil municipal le 26 février 2007, intitulée: «Quel éclairage nocturne sur le domaine public?» (M-476),  la motion du 13 septembre 2004 de M. Roberto Broggini, acceptée par le Conseil municipal le 26 février 2007, intitulée: «Pour une présentation du concept de l'éclairage public urbain» (M-485).

... 2013118-XG-6305-XP-6297-Ville de Genève Conseil municipal M-473 M-476 M-485 Réponse du Conseil administratif à: – la motion du 9 juin 2004 de la commission de l’aménagement et de l’environnement, acceptée par le Conseil municipal le 26 février 2007, intitulée: «Pour un plan lumière en ville de Gen ...

M-476 A (162e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion de MM. Damien Sidler, Alain Marquet et Roberto Broggini, renvoyée en commission le 3 novembre 2004, intitulée: «Quel éclairage nocturne sur le domaine public?»

... Ville de Genève Conseil municipal –1– M-476 A 1er octobre 2006 Rapport de la commission de l’aménagement et de l’environnement chargée d’examiner la motion de MM. Damien Sidler, Alain Marquet et Roberto Broggini, renvoyée en commission le 3 novembre 2004, intitulée: «Quel éclairage noct ...

M-473 (162e) - Réponse du Conseil administratif à:  la motion du 9 juin 2004 de la commission de l'aménagement et de l'environnement, acceptée par le Conseil municipal le 26 février 2007, intitulée: «Pour un plan lumière en ville de Genève» (M-473),  la motion du 9 juin 2004 de MM. Damien Sidler, Alain Marquet et Roberto Broggini, acceptée par le Conseil municipal le 26 février 2007, intitulée: «Quel éclairage nocturne sur le domaine public?» (M-476),  la motion du 13 septembre 2004 de M. Roberto Broggini, acceptée par le Conseil municipal le 26 février 2007, intitulée: «Pour une présentation du concept de l'éclairage public urbain» (M-485).

... 2013118-XG-6305-XP-6297-Ville de Genève Conseil municipal M-473 M-476 M-485 Réponse du Conseil administratif à: – la motion du 9 juin 2004 de la commission de l’aménagement et de l’environnement, acceptée par le Conseil municipal le 26 février 2007, intitulée: «Pour un plan lumière en ville de Gen ...

M-473 A (162e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion de Mmes Nicole Bobillier, Monique Cahannes, Béatrice Graf Lateo, Virginie Keller Lopez, Annina Pfund, Sandrine Salerno, Nicole Valiquer Grecuccio, MM. David Carrillo, Olivier Coste, René Grand, Jean-Louis Fazio, Roman Juon, David Metzger, Jean-Charles Rielle et Gilles Thorel, renvoyée en commission le 3 novembre 2004, intitulée: «Pour un plan lumière en ville de Genève».

... Ville de Genève Conseil municipal –1– M-473 A 1er septembre 2006 Rapport de la commission de l’aménagement et de l’environnement chargée d’examiner la motion de Mmes Nicole Bobillier, Monique Cahannes, Béatrice Graf Lateo, Virginie Keller Lopez, Annina Pfund, Sandrine Salerno, Nicole Va ...
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