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P-82 A (160e) - Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Assainissement du 40-42, quai Ernest-Ansermet, contre le bruit».

... 2013118-XG-749-XP-742-Rapport P-82 A de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition No 82, intitulée: «Assainissement du 40-42, quai Ernest-Ansermet, contre le bruit». Conclusions (acceptées par le Conseil municipal lors de la séance du 20 janvier 2004) Le Conseil municipal renvoie ...

M-341 (160e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Alain Marquet et Jean-Pascal Perler, acceptée par le Conseil municipal le 8 avril 2003, intitulée: «Pour la désimperméabilisation des surfaces dotées de revêtements imperméables (asphalte, béton, etc.)».

... 2013118-XG-5801-XP-5793-–1– M-341 12 octobre 2005 Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Alain Marquet et Jean-Pascal Perler, acceptée par le Conseil municipal le 8 avril 2003, intitulée: «Pour la désimperméabilisation des surfaces dotées de revêtements imperméables (asphalte, béton, ...

PR-232 A/B (160e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif, sur demande du Département de l'aménagement, de l'équipement et du logement, en vue de l'approbation du projet de plan localisé de quartier N° 29228-231, situé à l'avenue de Luserna, section Petit-Saconnex, et valant pour partie plan de site.

... 2013118-XG-36793-XP-36784-PR-232 A/B 20 avril 2003 Rapports de majorité et de minorité de la commission del'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif, sur demande du Département de l’aménagement, de l’équipement et du logement, en vue de l’approbati ...

PR-280 A (160e) - Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 12 mars 2003 en vue de l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 450 000 francs destiné au catalogage rétrospectif des documents musicaux du domaine jazz des bibliothèques municipales pour les Discothèques des Minoteries et de Vieusseux.

... 2013118-XG-3924-XP-3916-PR-280 A 3 décembre 2003 Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 12 mars 2003 en vue de l’ouverture d’un crédit extraordinaire de 450 000 francs destiné au catalogage rétrospectif des documents musicaux ...

QE-94 (160e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 12 février 2003 de M. Roberto Broggini, intitulée: «Palais Eynard «trouillard».

... 2013118-XG-3391-XP-3383-Ville de Genève Conseil municipal QE-94 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 12 février 2003 de M. Roberto Broggini, intitulée: «Palais Eynard «trouillard». TEXTE DE LA QUESTION Des vitres antiballes ainsi que divers équipements sécuritaires (caméras, s ...

PR-261 A (160e) - Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 595 000 francs destiné à des travaux liés à la politique énergétique dans divers bâtiments locatifs.

... 2013118-XG-12377-XP-12368-PR-261 A 28 avril 2003 Rapport de la commission des travaux chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l’ouverture d’un crédit de 1 595 000 francs destiné à des travaux liés à la politique énergétique dans divers bâtiments locatifs. Rapporteur: M. ...

PR-273 A/B (160e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 5 février 2003 en vue de l'ouverture: ? d'un crédit de 3 200 000 francs pour des travaux d'aménagement pour la sécurité des déplacements dans le quartier des Eaux-Vives, ? d'un crédit de 1 020 000 francs pour l'étude de mesures d'aménagement urbain, soit 4 220 000 francs.

... 2013118-XG-95021-XP-95012-PR-273 A/B 12 janvier 2004 Rapports de majorité et de minorité de la commission de l’aménagement et de l’environnement chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 5 février 2003 en vue de l’ouverture: – d’un crédit de 3 200 000 francs pour des travaux d’a ...

P-74 A (160e) - Rapports de la commission du logement et de la commission des pétitions chargées d'examiner la pétition intitulée: «Des locaux au Clos Voltaire pour les habitants du quartier Délices-Voltaire».

... 2013118-XG-8781-XP-8773-P-74 A 17 mars 2003 Rapports de la commission du logement et de la commission des pétitions chargées d’examiner la pétition intitulée: «Des locaux au Clos Voltaire pour les habitants du quartier Délices-Voltaire». Rapporteur: M. Jacques Mino. Cette pétition avait été renvoy ...

PR-256 A (160e) - Rapport de la commission ad hoc Saint-Gervais chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 13 novembre 2002 en vue de l'ouverture d'un crédit de 3 660 000 francs destiné à la rénovation de l'immeuble situé au 16, rue Jean-Jacques Rousseau, parcelle N° 5735, feuille N° 43, commune de Genève, section Cité.

... 2013118-XG-11060-XP-11051-PR-256 A 27 octobre 2003 Rapport de la commission ad hoc Saint-Gervais chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 13 novembre 2002 en vue de l'ouverture d'un crédit de 3 660 000 francs destiné à la rénovation de l’immeuble situé au 16, rue Jean-Jacques R ...

M-344 (160e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Roberto Broggini, Robert Pattaroni, Bruno Martinelli, Michel Ducret, Alain Dupraz et René Grand, acceptée par le Conseil municipal le 12 avril 2003, intitulée: «Pour des cases de livraisons à la place Grenus».

... 2013118-XG-1246-XP-1238-M-344 11 septembre 2003 Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Roberto Broggini, Robert Pattaroni, Bruno Martinelli, Michel Ducret, Alain Dupraz et René Grand, acceptée par le Conseil municipal le 12 avril 2003, intitulée: «Pour des cases de livraisons à la plac ...
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