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M-384 (156e) - Plaine de Plainpalais

... 2013118-XG-528-XP-521-M-384 Motion de MM. Guy Dossan, Robert Pattaroni et Pierre Reichenbach: «Plaine de Plainpalais: respect des décisions du Conseil municipal». (acceptée par le Conseil municipal lors de la séance du 10 février 1999) MOTION Considérant: - les décisions du Conseil municipal dans s ...

M-367 (156e) - Mobilité urbaine (circulation)

... 2013118-XG-1676-XP-1668-M-367 Motion de la commission de l'aménagement et de l'environnement: «Préparation de l’après-C2000: pour une Ville de Genève innovatrice en matière de mobilité urbaine» (amendée par la commission et acceptée par le Conseil municipal lors de la séance du 30 septembre 2000 dan ...

M-388 (156e) - Agents de Ville

... 2013118-XG-1512-XP-1504-M-388 Motion de Mmes Anne-Marie von Arx-Vernon, Alexandra Rys, Alice Ecuvillon, Arielle Wagenknecht, MM. Guy Savary, Didier Bonny, Robert Pattaroni et Pierre-André Torrent: «Les agents de ville: toujours plus proches!» (acceptée par le Conseil municipal lors de la séance du 1 ...

PR-413 (156e) - Subvention pour la construction du nouveau stade de football

... 2013118-XG-2550-XP-2542-N° 413 12 novembre 1998 Proposition du Conseil administratif en vue de lui octroyer l’autorisation d’utiliser la subvention de 3 000 000 francs destinée à la construction du nouveau stade de football (Stade de Genève). Au cours de la séance du Conseil municipal du 17 septembr ...

M-396 (156e) - Abribus au service de la population

... 2013118-XG-1128-XP-1120-M-396 Motion de Mme Christiane Olivier, MM. Daniel Sormanni, René Grand, Jean-Charles Rielle et Marco Ziegler: «Pour des abribus au service de la population». (acceptée par le Conseil municipal lors de la séance du 14 avril 1999) MOTION Considérant: - la décision du Conseil a ...

R-567 (156e) - Pour des Jeux olympiques démocratiques et respectueux des lois

... 2013118-XG-1894-XP-1886-R-567 Résolution de MM. Roger Deneys, Sami Kanaan, Pierre Losio, Alain Marquet, Guy Valance et Mme Marie Vanek: «Pour des Jeux olympiques démocratiques et respectueux des lois». PROJET DE RÉSOLUTION Considérant: - que le canton du Valais prétend accueillir les Jeux olympiques ...

QE-95 (156e) - Nettoyage de la Maison de quartier de Saint-Jean

... 2013118-XG-775-XP-768-Ville de Genève Question N° 95 Conseil municipal Séance du 14 avril 1999 Question écrite de Mme Nicole Bobillier Concerne: nettoyage de la Maison de quartier de Saint-Jean La Maison de quartier de Saint-Jean, avant son installation sur les couvertures des voies CFF, employ ...

R-572 (156e) - Contre le retour au cens électoral et la mise sous tutelle de la Ville

... 2013118-XG-1943-XP-1935-R-572 Résolution de MM. Philip Grant, Sami Kanaan, Pascal Holenweg et Roger Deneys: «Contre le retour au cens électoral et la mise sous tutelle de la Ville». (ainsi amendée et acceptée par le Conseil municipal lors de la séance du 13 avril 1999) RÉSOLUTION Considérant le dépô ...

R-577 (156e) - Venue à Genève du Président chinois Jiang Zemin

... 2013118-XG-1467-XP-1459-R-577 Résolution de MM. Alain Marquet et Philip Grant: «Venue à Genève du président chinois Jiang Zemin». (acceptée par le Conseil municipal lors de la séance du 16 mars 1999) RÉSOLUTION Considérant que: - le président Jiang Zemin doit venir en visite officielle à Genève à la ...

QE-91 (156e) - Agents de Ville

... 2013118-XG-405-XP-398-Ville de Genève Question N° 91 Conseil municipal Séance du 10 février 1999 Question écrite de Mme Marie Vanek et de M. Didier Burkhardt Concerne: agents de la Ville de Genève Comment se fait-il que les agents de la Ville de Genève ne soient pas conformes à la loi, comme la ...
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