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IN-3 (168e) - Initiative populaire municipale «Sauvons nos parcs au bord du lac!»

... 2013118-XG-8-XP-3- ...

IN-4 A (169e) - Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner l'initiative populaire municipale intitulée: «Créons des places d'apprentissage pour nos enfants».

... 2013118-XG-9764-XP-9756-Ville de Genève Conseil municipal IN-4 A 11 novembre 2011 Rapport de la commission du règlement chargée d’examiner l’initiative populaire municipale intitulée: «Créons des places d’apprentissage pour nos enfants». Rapport de M. Pierre Rumo. La commission du règlement s’est ...

IN-4 (169e) - Initiative municipale «Créons des places d'apprentissage pour nos enfants»

IN-4 (169e) - Initiative municipale «Créons des places d'apprentissage pour nos enfants»

... 2013118-XG-11-XP-6- ...

IN-5 A (contre-projet) (174e) - Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner :  la proposition du Conseil administratif du 29 novembre 2016 d'un projet de contre-projet à l'initiative populaire municipale IN-5, intitulée : «Pour des Fêtes de Genève plus courtes et plus conviviales», suite aux votes le 27 septembre 2016 par le Conseil municipal de refuser l'initiative et de proposer un contre-projet (IN-5 (contre-projet) ,  la résolution du 1er novembre 2016 de M. Eric Bertinat : «Fêtes de Genève» (R-198) ,  la résolution du 1er novembre 2016 de M. Lionel Ricou et Mme Patricia Richard : «Lignes directrices du Conseil municipal pour un contre-projet à l'initiative municipale Pour des Fêtes de Genève plus courtes et plus conviviales» (R-199) ,  la résolution du 1er novembre 2016 de Mmes et MM. Pascal Spuhler, Jean-Philippe Haas, Daniel Sormanni, François Bärtschi, Danièle Magnin, Claude Jeanneret, Laurent Leisi, Amar Madani, Daniel-Dany Pastore, Thomas Zogg et Yasmine Menétrey : «Pour des Fêtes de Genève populaires et festives» (R-200)."

IN-5 A (contre-projet) (174e) - Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner :  la proposition du Conseil administratif du 29 novembre 2016 d'un projet de contre-projet à l'initiative populaire municipale IN-5, intitulée : «Pour des Fêtes de Genève plus courtes et plus conviviales», suite aux votes le 27 septembre 2016 par le Conseil municipal de refuser l'initiative et de proposer un contre-projet (IN-5 (contre-projet) ,  la résolution du 1er novembre 2016 de M. Eric Bertinat : «Fêtes de Genève» (R-198) ,  la résolution du 1er novembre 2016 de M. Lionel Ricou et Mme Patricia Richard : «Lignes directrices du Conseil municipal pour un contre-projet à l'initiative municipale Pour des Fêtes de Genève plus courtes et plus conviviales» (R-199) ,  la résolution du 1er novembre 2016 de Mmes et MM. Pascal Spuhler, Jean-Philippe Haas, Daniel Sormanni, François Bärtschi, Danièle Magnin, Claude Jeanneret, Laurent Leisi, Amar Madani, Daniel-Dany Pastore, Thomas Zogg et Yasmine Menétrey : «Pour des Fêtes de Genève populaires et festives» (R-200)."

IN-5 A (contre-projet) (174e) - Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner :  la proposition du Conseil administratif du 29 novembre 2016 d'un projet de contre-projet à l'initiative populaire municipale IN-5, intitulée : «Pour des Fêtes de Genève plus courtes et plus conviviales», suite aux votes le 27 septembre 2016 par le Conseil municipal de refuser l'initiative et de proposer un contre-projet (IN-5 (contre-projet) ,  la résolution du 1er novembre 2016 de M. Eric Bertinat : «Fêtes de Genève» (R-198) ,  la résolution du 1er novembre 2016 de M. Lionel Ricou et Mme Patricia Richard : «Lignes directrices du Conseil municipal pour un contre-projet à l'initiative municipale Pour des Fêtes de Genève plus courtes et plus conviviales» (R-199) ,  la résolution du 1er novembre 2016 de Mmes et MM. Pascal Spuhler, Jean-Philippe Haas, Daniel Sormanni, François Bärtschi, Danièle Magnin, Claude Jeanneret, Laurent Leisi, Amar Madani, Daniel-Dany Pastore, Thomas Zogg et Yasmine Menétrey : «Pour des Fêtes de Genève populaires et festives» (R-200)."

IN-5 A (contre-projet) (174e) - Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner:  la proposition du Conseil administratif du 29 novembre 2016 d'un projet de contre-projet à l'initiative populaire municipale IN-5 «Pour des Fêtes de Genève plus courtes et plus conviviales», suite aux votes le 27 septembre 2016 par le Conseil municipal de refuser l'initiative et de proposer un contre-projet (IN-5 (contre-projet),  la résolution du 1er novembre 2016 de M. Eric Bertinat: «Fêtes de Genève» (R-198),  la résolution du 1er novembre 2016 de M. Lionel Ricou et Mme Patricia Richard: «Lignes directrices du Conseil municipal pour un contre-projet à l'initiative municipale Pour des Fêtes de Genève plus courtes et plus conviviales» (R-199),  la résolution du 1er novembre 2016 de Mmes et MM. Pascal Spuhler, Jean-Philippe Haas, Daniel Sormanni, François Bärtschi, Danièle Magnin, Claude Jeanneret, Laurent Leisi, Amar Madani, Daniel-Dany Pastore, Thomas Zogg et Yasmine Menétrey: «Pour des Fêtes de Genève populaires et festives» (R-200).

IN-5 (174e) - Prise en considération de l'initiative des Fêtes de Genève

IN-3 A/B (168e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission de l'aménagement chargée d'examiner l'initiative populaire municipale intitulée: «Sauvons nos parcs au bord du lac!»

... 2013118-XG-15124-XP-15115-IN-3 A/B 18 janvier 2011 Rapports de majorité et de minorité de la commission de l’aménagement chargée d’examiner l’initiative populaire municipale IN-3 «Sauvons nos parcs au bord du lac !» A. Rapport de majorité de M. Jacques Finet La commission s’est réunie les 9 et 30 no ...
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