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PA-5 (157e) - Rencontre internationale de l'Appel de Bangkok à Genève

... 2013118-XG-2023-XP-2015-PA-5 Projet d’arrêté urgent de Mme Liliane Johner, MM. Sami Kanaan, Alain Marquet, Guy Savary et Christian Zaugg: «Rencontre internationale de l'Appel de Bangkok à Genève». (accepté par le Conseil municipal lors de la séance du 3 mai 2000) PROJET D’ARRÊTÉ Considérant que: – l ...

PA-83 (165e) - Réalisation d'un tunnel de liaison entre la station CEVA Champel-Hôpital et l'Hôpital

... 2013118-XG-3970-XP-3962-PA-83 Projet d’arrêté du 20 mai 2008 de M. Christian Zaugg, Mme Vera Figurek, M. Simon Brandt, Mme Anne-Marie Gisler, MM. Pascal Rubeli, Alexis Barbey, Mmes Danièle Magnin, Alexandra Rys et M. Jean-Charles Lathion: «Réalisation d'un tunnel de liaison entre la station CEVA Cha ...

PA-2 (157e) - Subventionnement de l'Association Tournesol

... 2013118-XG-2212-XP-2204-PA-2 Projet d’arrêté de Mmes Nicole Bobillier, Alice Ecuvillon, Catherine HämmerliLang, Marianne Husser, Liliane Johner, Sandrine Salerno, MM. François Harmann, Guy Jousson, Daniel Künzi, Jacques Mino, Jean-Pascal Perler et Guy Savary: «Subventionnement de l'Association Tourn ...

PA-51 A/B (161e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission du règlement chargée d'examiner le projet d'arrêté de MM. Eric Fourcade, Patrice Reynaud, Sylvain Clavel, Pascal Rubeli, Marc-André Rudaz, Pierre Maudet et Guy Mettan, renvoyé en commission le 5 octobre 2004, intitulé: «Questions et réponses pour tous».

... 2013118-XG-9769-XP-9761-–1– PA-51 A/B 2 août 2006 Rapports de majorité et de minorité de la commission du règlement chargée d’examiner le projet d’arrêté de MM. Eric Fourcade, Patrice Reynaud, Sylvain Clavel, Pascal Rubeli, Marc-André Rudaz, Pierre Maudet et Guy Mettan, renvoyé en commission le 5 ...

PA-100 A/B (167e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission du logement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 19 janvier 2010 de Mmes Maria Pérez, Ariane Arlotti, Maria Casares, Hélène Ecuyer, Charlotte Meierhofer, Marie-France Spielmann, Salika Wenger, MM. Pierre Rumo et Christian Zaugg, renvoyé en commission le 19 janvier 2010, intitulé: «RDU et règlement de la GIM».

... 2013118-XG-44081-XP-44072-Ville de Genève Conseil municipal PA-100 A/B 2 juillet 2010 Rapports de majorité et de minorité de la commission du logement chargée d'examiner le projet d’arrêté du 19 janvier 2010 de Mmes Maria Pérez, Ariane Arlotti, Maria Casares, Hélène Ecuyer, Charlotte Meierhofer, M ...

PA-4 (157e) - Modification de l'article 121 RCM

... 2013118-XG-1366-XP-1358-PA-4 Projet d’arrêté de Mmes Renate Cornu, Eustacia Cortorreal, MM. Olivier Coste, Jean-Marie Hainaut, André Kaplun, Mmes Virginie Keller Lopez, Ruth Lanz, MM. Jean-Charles Lathion, Alain Marquet, Paul Oberson, Bernard Paillard, Robert Pattaroni et Mme Marie-France Spielmann: ...

PA-98 (166e) - Nouvelles dispositions transitoires au règlement de location des logements sociaux de la Ville

... 2013118-XG-1997-XP-1989-PA-98 Projet d’arrêté du 13 mai 2009 de Mmes Marie-France Spielmann, Ariane Arlotti, Hélène Ecuyer, Maria Casares, Charlotte Meierhofer, Salika Wenger, MM. Pierre Rumo et Christian Zaugg: «Introduction de nouvelles dispositions transitoires au règlement fixant les conditions ...

PA-87 (166e) - Commission consultative des espaces verts et de l'environnement

... 2013118-XG-4307-XP-4299-PA-87 Projet d’arrêté du 14 octobre 2008 de M. Thierry Piguet, Mme Vera Figurek, M. JeanMarc Froidevaux, Mme Anne Moratti Jung, MM. Alain de Kalbermatten, Roland Crot et Rémy Burri: «Représentants du Conseil municipal à la commission consultative des espaces verts et de l'en ...

PA-56 A (162e) - Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet d'arrêté de M. Didier Bonny, renvoyé en commission le 16 février 2005, intitulé: «Modification de l'article 126 du règlement du Conseil municipal concernant l'organisation des commissions municipales».

... 2013118-XG-11843-XP-11834-PA-56 A 22 mars 2005 Rapport de la commission du règlement chargée d’examiner le projet d’arrêté de M. Didier Bonny, renvoyé en commission le 16 février 2005, intitulé: «Modification de l’article 126 du règlement du Conseil municipal concernant l’organisation des commissio ...

PA-19 (159e) - Pour une politique active en matière d'intégration sociale et professionnelle

... 2013118-XG-2638-XP-2630-PA-19 Projet d’arrêté de la commission sociale et de la jeunesse: «Un règlement pour une politique active en matière d'intégration sociale et professionnelle». (accepté par le Conseil municipal lors de la séance du 9 septembre 2003, dans le rapport PA-19 A/B) PROJET D’ARRÊTÉ ...
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