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M-40 (157e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission de l'aménagement et de l'environnement, acceptée par le Conseil municipal le 14 mai 2002, intitulée: «Restitution des places publiques à leur vocation initiale».

... 2013118-XG-3200-XP-3192-M-40 11 septembre 2003 Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission de l’aménagement et de l’environnement, acceptée par le Conseil municipal le 14 mai 2002, intitulée: «Restitution aux places publiques de leur vocation initiale». TEXTE DE LA MOTION Le Cons ...

PR-2 (157e) - Rétablissement de la subvention au Centre d'accueil - Genève internationale

... 2013118-XG-4251-XP-4243-PR-2 2 juin 1999 Proposition du Conseil administratif en vue de rétablir la subvention prévue au projet de budget 1999 pour soutenir le Centre d’accueil - Genève internationale. Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux, Créé en mai 1996 par la Confédération et l’Eta ...

PA-5 (157e) - Rencontre internationale de l'Appel de Bangkok à Genève

... 2013118-XG-2023-XP-2015-PA-5 Projet d’arrêté urgent de Mme Liliane Johner, MM. Sami Kanaan, Alain Marquet, Guy Savary et Christian Zaugg: «Rencontre internationale de l'Appel de Bangkok à Genève». (accepté par le Conseil municipal lors de la séance du 3 mai 2000) PROJET D’ARRÊTÉ Considérant que: – l ...

M-11 (157e) - Pour commémorer la mort de François Le Fort

... 2013118-XG-1924-XP-1916-M-11 Motion urgente de M. Guy Mettan: «Pour commémorer la mort de François Le Fort». PROJET DE MOTION Considérant: - que 1999 est l'année du tricentenaire de la mort du citoyen genevois François Le Fort, devenu général et amiral de la flotte russe sous le tsar Pierre le Grand ...

QE-11 (157e) - Démocratie de quartier

... 2013118-XG-853-XP-846-QE-11 Question écrite de MM. Roman Juon et Sami Kanaan, du 13 octobre 1999: «Démocratie de quartier: où en sommes-nous?» Le Conseil administratif est en possession d'un volumineux dossier sur la démocratie de quartier, suite aux assises sur la démocratie de quartier en 1992 et ...

M-90 (157e) - Plan directeur communal des chemins pour piétons

... 2013118-XG-1666-XP-1658-M-90 Motion de MM. Guy Dossan et Mark Muller: «Plan directeur communal des chemins pour piétons». (refusée par le Conseil municipal lors de la séance du 18 avril 2000) MOTION Considérant que: – les effets sur l'économie et la société des intentions exprimées dans le projet de ...

M-23 (157e) - Auto-partage

... 2013118-XG-1140-XP-1132-M-23 Motion de Mme Michèle Künzler, MM. Alain Marquet et Roger Deneys: «Contrats de mobilité avec une entreprise d'auto-partage». (renvoyée à la commission des finances par le Conseil municipal lors de la séance du 18 janvier 2000) MOTION Considérant: - que la Ville de Genève ...

PA-2 (157e) - Subventionnement de l'Association Tournesol

... 2013118-XG-2212-XP-2204-PA-2 Projet d’arrêté de Mmes Nicole Bobillier, Alice Ecuvillon, Catherine HämmerliLang, Marianne Husser, Liliane Johner, Sandrine Salerno, MM. François Harmann, Guy Jousson, Daniel Künzi, Jacques Mino, Jean-Pascal Perler et Guy Savary: «Subventionnement de l'Association Tourn ...

P-21 A (157e) - Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour la sauvegarde de l'ensemble du matériel de production du Centre genevois de gravure contemporaine».

... 2013118-XG-14-XP-9- ...

M-43 (157e) - Soutiens financiers de la Ville

... 2013118-XG-1493-XP-1485-M-43 Motion de Mmes Catherine Hämmerli-Lang, Michèle Wavre-Ducret, MM. Guy Dossan, Michel Ducret, Alain Fischer, Bernard Lescaze, Pierre Maudet et René Winet: «Pour une mention claire et transparente des soutiens financiers de la Ville». (acceptée par le Conseil municipal lor ...
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