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M-40 (157e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission de l'aménagement et de l'environnement, acceptée par le Conseil municipal le 14 mai 2002, intitulée: «Restitution des places publiques à leur vocation initiale».

... 2013118-XG-3200-XP-3192-M-40 11 septembre 2003 Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission de l’aménagement et de l’environnement, acceptée par le Conseil municipal le 14 mai 2002, intitulée: «Restitution aux places publiques de leur vocation initiale». TEXTE DE LA MOTION Le Cons ...

M-190 (158e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Roger Deneys, Roman Juon et Mme Virginie Keller Lopez, acceptée par le Conseil municipal le 12 septembre 2001, intitulée: «Pour des aménagements en faveur des habitants et des commerçants dans le triangle rue Voltaire-rue de Malatrex-rue de Lyon».

... 2013118-XG-2680-XP-2672-M-190 7 février 2004 Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Roger Deneys, Roman Juon et Mme Virginie Keller Lopez, acceptée par le Conseil municipal le 12 septembre 2001, intitulée: «Pour des aménagements en faveur des habitants et des commerçants dans le triang ...

M-553 (163e) - Rendons les Halles de l'Ile aux enfants

... 2013118-XG-660-XP-653-M-553 Motion de Mme Catherine Hämmerli-Lang, MM. Pierre Maudet, Michel Ducret et René Winet: «Rendons les Halles de l'Ile aux enfants!» (refusée par le Conseil municipal lors de la séance du 9 novembre 2005) PROJET DE MOTION Considérant les besoins en matière de petite enfance ...

M-416 (161e) - Pour la transparence des conventions signées par le Conseil administratif

... 2013118-XG-1126-XP-1118-M-416 Motion de Mmes Virginie Keller Lopez, Sandrine Salerno, Marie-France Spielmann, Liliane Johner, Gisèle Thiévent, MM. Damien Sidler, Jacques François et Pierre Losio: «Pour la transparence des conventions signées par le Conseil administratif». (acceptée par le Conseil mu ...

M-399 A/B (161e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion de Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Marguerite Contat Hickel, Caroline Schum, Anne Moratti Jung, Vanessa Ischi Kaplan, MM. Roberto Broggini, Damien Sidler, Pierre Losio, Alain Marquet, Olivier Norer, Mathias Buschbeck, Alpha Dramé et Eric Rossiaud, renvoyée en commission le 5 novembre 2003, intitulée: «Halte à l'encombrement de nos places».

... 2013118-XG-16963-XP-16954-–1– M-399 A/B 6 mars 2006 Rapports de majorité et de minorité de la commission de l’aménagement et de l’environnement chargée d’examiner la motion de Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Marguerite Contat Hickel, Caroline Schum, Anne Moratti-Jung, Vanessa Ischi Kaplan, MM. Rober ...

M-235 (159e) - Soutien à Weetamix

... 2013118-XG-518-XP-511-M-235 Motion de la commission des arts et de la culture: «Soutien à Weetamix pour le programme de jeunes DJ genevois». (ainsi amendée et acceptée par le Conseil municipal lors de la séance du 3 juin 2003, dans le rapport M-235 A) MOTION Le Conseil municipal invite le Conseil a ...

M-222 (159e) - Réforme du Conseil municipal

... 2013118-XG-3338-XP-3330-M-222 – – – – – – – – – – Motion de MM. Gérard Deshusses, Sami Kanaan, Mmes Virginie Keller Lopez et Sandrine Salerno: «Pour une réforme en profondeur du Conseil municipal de la Ville de Genève». (ainsi amendée et refusée par le Conseil municipal lors de la séance du 19 fév ...

M-11 (157e) - Pour commémorer la mort de François Le Fort

... 2013118-XG-1924-XP-1916-M-11 Motion urgente de M. Guy Mettan: «Pour commémorer la mort de François Le Fort». PROJET DE MOTION Considérant: - que 1999 est l'année du tricentenaire de la mort du citoyen genevois François Le Fort, devenu général et amiral de la flotte russe sous le tsar Pierre le Grand ...

M-133 (158e) - Origine des achats

... 2013118-XG-962-XP-955-M-133 Motion de la commission des finances: «La Ville de Genève s'assure de l'origine de ses achats». (acceptée par le Conseil municipal lors de la séance du 8 novembre 2005, dans le rapport M-133 A) MOTION Le Conseil municipal demande au Conseil administratif d'édicter une pr ...

M-770 (165e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 21 janvier 2008 de Mmes Martine Sumi, Isabelle Brunier, Silvia Machado, Véronique Paris, Andrienne Soutter, Nicole Valiquer Grecuccio et M. Christophe Buemi, acceptée par le Conseil municipal le 22 septembre 2008, intitulée: «Pour l'exemption de toute taxe d'utilisation du domaine public lors de démarches d'expression citoyenne et/ou des associations à but non lucratif».

... 2013118-XG-3754-XP-3746-Ville de Genève Conseil municipal M-770 Réponse du Conseil administratif à la motion du 21 janvier 2008 de Mmes Martine Sumi, Isabelle Brunier, Silvia Machado, Véronique Paris, Andrienne Soutter, Nicole Valiquer Grecuccio et M. Christophe Buemi, acceptée par le Conseil muni ...
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