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P-39 (158e) - Rendre les trottoirs aux piétons

... 2013118-XG-308-XP-301-Rapport P-39 A de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition P-39 intitulée: «Rendez les trottoirs aux piétons». Conclusions (acceptées par le Conseil municipal lors de la séance du 7 avril 2004) Le Conseil municipal renvoie la pétition P-39 au Conseil admini ...

M-133 (158e) - Origine des achats

... 2013118-XG-962-XP-955-M-133 Motion de la commission des finances: «La Ville de Genève s'assure de l'origine de ses achats». (acceptée par le Conseil municipal lors de la séance du 8 novembre 2005, dans le rapport M-133 A) MOTION Le Conseil municipal demande au Conseil administratif d'édicter une pr ...

P-43 A1 (158e) - Rapport de la commission sociale et de la jeunesse chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour que vive Mottattom».

... 2013118-XG-6-XP-1- ...

P-38 A (158e) - Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner les pétitions intitulées: «Nuisances dans le quartier de Plainpalais depuis qu'il y a le Jackfil (Nouveau Palais/Uni-Mail» et «Pour la survie du Palais».

... 2013118-XG-16447-XP-16438-P-29 A P-38 A 17 avril 2002 Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner les pétitions intitulées: «Nuisances dans le quartier de Plainpalais depuis qu’il y a le Jackfil (Nouveau Palais/Uni-Mail» et «Pour la survie du Palais». Rapporteur: M. René Grand. La co ...

M-54 (157e) - Médiation et prévention dans les quartiers

... 2013118-XG-2232-XP-2224-M-54 Motion de Mmes Marianne Husser, Virginie Keller Lopez, Liliane Johner, MM. Jean-Pascal Perler, Guy Jousson et Roman Juon: «Médiation et prévention dans les quartiers». (acceptée par le Conseil municipal lors de la séance du 5 décembre 2000 dans le rapport M-54 A) MOTION ...

M-102 (157e) - Convivialité dans les parcs publics

... 2013118-XG-1085-XP-1077-M-102 Motion de Mmes Evelyne Strubin, Nicole Bobillier, Liliane Johner, Monica Huber Fontaine, Anne-Marie von Arx-Vernon, Marie-Thérèse Bovier et M. Bernard Lescaze: «Convivialité dans les parcs publics». (acceptée par le Conseil municipal lors de la séance du 30 septembre 20 ...

P-51 A (158e) - Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Amélioration de la sécurité aux environs des écoles de la Jonction».

... 2013118-XG-10132-XP-10123-P-51 A 9 septembre 2002 Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée: «Amélioration de la sécurité aux environs des écoles de la Jonction». Rapporteur: M. René Grand. La commission des pétitions a étudié la pétition P-51 durant la séance ...

PR-108 (158e) - Rénovation du bâtiment sis rue des Etuves 21

... 2013118-XG-43618-XP-43609-PR-108 15 janvier 2001 Proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 722 000 francs destiné à la rénovation du bâtiment sis rue des Etuves 21, parcelle 5553, feuille 47 du cadastre de la commune de Genève, section Cité, propriété de la Ville de ...

M-142 (158e) - Taxe professionnelle

... 2013118-XG-753-XP-746-M-142 Motion de MM. Peter Pirkl, Mark Muller, Bernard Lescaze et Mme Alexandra Rys: «Pour une taxe professionnelle égalitaire». (ainsi amendée et renvoyée à la commission des finances par le Conseil municipal lors de la séance du 10 avril 2001) PROJET DE MOTION Considérant: – l ...

PR-86 (158e) - Bouclement du crédit extraordinaire pour les contrats de culture

... 2013118-XG-2182-XP-2174-PR-86 19 juin 2000 Proposition du Conseil administratif en vue de la clôture du crédit extraordinaire de 2 500 000 francs destiné au financement des contrats de culture, en vue de poursuivre l'effort de renouvellement du patrimoine arborisé de la ville de Genève, sans demande ...
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