Conseil municipal

... PR-525 A.indd – 1 – Rapport de la commission des fi nances chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 6 décembre 2006 en vue du bouclement de divers crédits d’études et de construc- tions terminés avec l’ouverture d’un crédit complémentaire de 27 2 ...

... MFP-SCM-20160808175404 "6s| REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE ^J Département du territoire Service de surveillance des communes Vilie de Genève l Administration centrale {"' jReçu 1^ g QCî^ ^ Service de surveillance des communes Rue des Gazomètres 7 Case postale 3 ...

... MFP-SCM-20160808175357 ;1 REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département du territoire Service de surveillance des communes îT-.. wc Service de surveillance des communes Ruedes'Gazomètres 7 jH flsu le- 9 OCT. Ville de Genève Administration centrale Case p ...

... MFP-SCM-20160808175355 EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2008 PR-446 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettre f), de la loi sur l'administration des communes du 13 avril 1984; sur proposition du Conseil administratif ...

... PR-446 A.indd – 1 – Rapport de la commission des fi nances chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 30 novembre 2005 en vue du bouclement de 19 crédits extraordinaires votés entre 1990 et 2003 et gérés par le Service des écoles et institutions p ...

... 2013118-XG-2900-XP-2892-Ville de Genève Conseil municipal –1– P-193 2 juillet 2008 Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission sociale et de la jeunesse, acceptées par le Conseil municipal le 16 janvier 2008, sur la pétition intitulée: «Contre la fermeture des maisons de vac ...

... Ville de Genève Conseil municipal –1– P-193 A 13 novembre 2007 Rapport de la commission sociale et de la jeunesse chargée d’examiner la pétition intitulée: «Contre la fermeture des maisons de vacances pour aînés». Rapport de Mme Martine Sumi. Cette pétition a été renvoyée par le Cons ...

... 2013118-XG-2748-XP-2740-Ville de Genève Conseil municipal P-179 Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 10 octobre 2007, sur la pétition intitulée: «Demande d'exploitation de la salle d'attente du rond-point de Plainpal ...

... Ville de Genève Conseil municipal –1– P-179 A 4 septembre 2007 Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée: «Demande d’exploitation de la salle d’attente du rond-point de Plainpalais». Rapport de M. Mathias Buschbeck. La commission des pétitions s ...

... Ville de Genève Conseil municipal –1– P-167 A 15 mai 2008 Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée: «Contre la suppression de places de stationnement dans le quartier Délices-Saint-Jean». Rapport de M. Pascal Rubeli. La pétition a été renvoyée p ...