Conseil municipal

... MFP-SCM-20160808175355 EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2008 PR-446 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettre f), de la loi sur l'administration des communes du 13 avril 1984; sur proposition du Conseil administratif ...

... PR-446 A.indd – 1 – Rapport de la commission des fi nances chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 30 novembre 2005 en vue du bouclement de 19 crédits extraordinaires votés entre 1990 et 2003 et gérés par le Service des écoles et institutions p ...

... 2013118-XG-2900-XP-2892-Ville de Genève Conseil municipal –1– P-193 2 juillet 2008 Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission sociale et de la jeunesse, acceptées par le Conseil municipal le 16 janvier 2008, sur la pétition intitulée: «Contre la fermeture des maisons de vac ...

... Ville de Genève Conseil municipal –1– P-193 A 13 novembre 2007 Rapport de la commission sociale et de la jeunesse chargée d’examiner la pétition intitulée: «Contre la fermeture des maisons de vacances pour aînés». Rapport de Mme Martine Sumi. Cette pétition a été renvoyée par le Cons ...

... 2013118-XG-2748-XP-2740-Ville de Genève Conseil municipal P-179 Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 10 octobre 2007, sur la pétition intitulée: «Demande d'exploitation de la salle d'attente du rond-point de Plainpal ...

... Ville de Genève Conseil municipal –1– P-179 A 4 septembre 2007 Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée: «Demande d’exploitation de la salle d’attente du rond-point de Plainpalais». Rapport de M. Mathias Buschbeck. La commission des pétitions s ...

... Ville de Genève Conseil municipal –1– P-167 A 15 mai 2008 Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée: «Contre la suppression de places de stationnement dans le quartier Délices-Saint-Jean». Rapport de M. Pascal Rubeli. La pétition a été renvoyée p ...

... Ville de Genève Conseil municipal –1– P-100 A 15 mai 2008 Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée: «Le parc Voltaire se dégrade». Rapport de M. Pascal Rubeli. Le Conseil municipal a renvoyé cette pétition à la commission des pétitions le 11 fé ...

... 2013118-XG-5286-XP-5278-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-764 2 juillet 2008 Réponse du Conseil administratif à la motion du 21 janvier 2008 de Mmes Martine Sumi, Nicole Valiquer Grecuccio, Christiane Olivier, Véronique Paris, Annina Pfund, Andrienne Soutter, Diana Duarte Rizzolio, MM. Jean ...

... 2013118-XG-2972-XP-2964-Ville de Genève Conseil municipal M-733 Réponse du Conseil administratif à la motion du 7 novembre 2007 de Mmes Andrienne Soutter, Diana Duarte Rizzolio, Martine Sumi, Isabelle Brunier, Silvia Machado, Véronique Paris, Florence Kraft-Babel, Danièle Magnin, Claudia Heberlein ...