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Mise à jour: 24.08.2022

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Année législative

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Télécharger le document » Détail de l'objet Dernière inscription en séance plénière : 22 Avril 2008

M-298 (159e) - Système de récupération des déchets

... 2013118-XG-1538-XP-1530-M-298 Motion de MM. Jean-Charles Lathion et Robert Pattaroni: «Pour un système de récupération des déchets organisé et cohérent au service des usagers». (renvoyée à la commission de l’aménagement et de l’environnement par le Conseil municipal lors de la séance du 9 octobre 20 ...

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M-241 (159e) - Suspension du délai légal pour le préavis concernant la proposition PR-154

... 2013118-XG-565-XP-558-M-241 Motion: «Suspension du délai légal pour le préavis concernant la proposition PR154». (acceptée par le Conseil municipal lors de la séance du 5 décembre 2001) MOTION Le Conseil municipal renvoie à nouveau à la commission de l’aménagement et de l’environnement la propositi ...

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EL-1.26 (165e) - Prestation de serment de M. Adrien Genecand

... 2013118-XG-6-XP-1- ...

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C-121 (165e) - Lettre de l'Association des habitants du centre et de la Vieille-Ville sur la pétition Alhambar

... 2013118-XG-6-XP-1- ...

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C-1.32 (165e) - Démission de Mme Virginie Jordan du Conseil municipal

... 2013118-XG-665-XP-658-Virginie JORDAN 3 rue Neuve-du-Molard 1201 Genève CONSEIL MUNICIPAL Palais Eynard 4, rue de la Croix-Rouge A l’att. de M. le Président Guy DOSSAN Genève, le 14 avril 2008 Concerne : ma démission du CM Monsieur le Président, Je vous prie de bien vouloir prendre note de ma dém ...

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R-17 A (157e) - Réponse du Conseil administratif à la résolution de MM. Guy Dossan, Mme Michèle Ducret, MM. Michel Ducret, Alain Fischer, Mme Catherine Hämmerli-Lang, MM. Bernard Lescaze, Pierre Maudet et René Winet, acceptée par le Conseil municipal le 19 février 2008, intitulée: «Guerre du feu: pour enterrer la hache, il faut être deux».

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R-17 A (157e) - Réponse du Conseil administratif à la résolution de MM. Guy Dossan, Mme Michèle Ducret, MM. Michel Ducret, Alain Fischer, Mme Catherine Hämmerli-Lang, MM. Bernard Lescaze, Pierre Maudet et René Winet, acceptée par le Conseil municipal le 19 février 2008, intitulée: «Guerre du feu: pour enterrer la hache, il faut être deux».

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R-17 A (157e) - Réponse du Conseil administratif à la résolution de MM. Guy Dossan, Mme Michèle Ducret, MM. Michel Ducret, Alain Fischer, Mme Catherine Hämmerli-Lang, MM. Bernard Lescaze, Pierre Maudet et René Winet, acceptée par le Conseil municipal le 19 février 2008, intitulée: «Guerre du feu: pour enterrer la hache, il faut être deux».

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R-17 A (157e) - Réponse du Conseil administratif à la résolution de MM. Guy Dossan, Mme Michèle Ducret, MM. Michel Ducret, Alain Fischer, Mme Catherine Hämmerli-Lang, MM. Bernard Lescaze, Pierre Maudet et René Winet, acceptée par le Conseil municipal le 19 février 2008, intitulée: «Guerre du feu: pour enterrer la hache, il faut être deux».

... R-17 A1.indd – 1 – Ville de Genève R-17 A1 Conseil municipal 15 janvier 2008 Rapport de la commission des sports et de la sécurité chargée d’examiner la résolution de MM. Guy Dossan, Mme Michèle Ducret, MM. Michel Ducret, Alain Fischer, Mme Catherine Hämmerli-Lang, M ...

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