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Détail de l'objet

Publication : 9.12.1999

PR-32 (157e)

Parcelle avenue de Châtelaine 34

Proposition CA au CM - PR-32 - 157ème (1999-2000) -

Proposition de délibération concernant la parcelle No 1546, 34, avenue de Châtelaine, en vue de l'acceptation du projet conforme à la demande préalable 17324/2 pour des habitations en ordre contigu dont la surface de plancher habitable est équivalente à 40% de la surface du terrain.

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Inscriptions en séances plénières

Séance du 11 octobre 2000 17 h 00	Arrêté accepté.	Rapport
Séance du 30 septembre 2000 16 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 27 juin 2000 20 h 45	Reporté.	Rapport
Séance du 18 janvier 2000 17 h 00	Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.