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Détail de l'objet
Publication : 4.11.2003
P-93 (161e)
Sécurité routière autour des écoles des Grottes, du Vidollet, de Beaulieu et des Cropettes
Pétition - P-93 - 161ème (2003-2004) -
Pétition: «Sécurité routière autour des écoles des Grottes, du Vidollet, de Beaulieu et des Cropettes».
Télécharger l'objet P 93 161 Objet 1 (PDF - 9.7 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 9 novembre 2005 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 8 septembre 2004 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA. | Rapport |
| Séance du 22 juin 2004 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 4 novembre 2003 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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