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Détail de l'objet
Publication : 19.01.2000
M-57 (157e)
Escalier du pont de la Coulouvrenière
Motion - M-57 - 157ème (1999-2000) -
Motion de Mme Nicole Bobillier, M. Olivier Coste, Mme Diana de la Rosa, MM. Roger Deneys, Gérard Deshusses, Roman Juon et Jean-Charles Rielle: Escalier du pont de la Coulouvrenière: une réalisation définitive.
Télécharger l'objet M 57 157 Objet 1 (PDF - 46 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 28 février 2000 17 h 00 | Caduque suite à la motion préjudicielle N° 68. | |
| Séance du 19 janvier 2000 20 h 30 | Annoncée. | |
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