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Détail de l'objet
Publication : 8.10.2003
M-403 (161e)
Livraison écomobile des ordres du jour du Conseil municipal
Motion - M-403 - 161ème (2003-2004) -
Motion de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Liliane Johner, MM. Olivier Norer et Sébastien Bertrand: «Pour une livraison écomobile des ordres du jour du Conseil municipal».
Télécharger l'objet M 403 161 Objet 1 (PDF - 46 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 7 septembre 2004 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 22 juin 2004 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 9 juin 2004 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 3 décembre 2003 17 h 00 | Motion acceptée. | |
| Séance du 5 novembre 2003 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 8 octobre 2003 20 h 30 | Annoncée. | |
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