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Détail de l'objet
Publication : 10.11.1998
PR-400 (156e)
Aménagements d'espaces publics
Proposition CA au CM - PR-400 - 156ème (1998-1999) -
Proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 5 315 500 francs, ramené à 5 102 100 francs, destiné à la réalisation d'aménagements d'espaces publics
Télécharger l'objet PR 400 156 Objet 1 (PDF - 110 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 19 janvier 2000 20 h 30 | Arrêté I amendé par la commission et par le plénum accepté. Arrêté II (nouveau) accepté. | Rapport |
| Séance du 8 décembre 1999 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
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