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Détail de l'objet
Publication : 25.04.2007
EL-28 (165e)
Commission de la petite enfance
Election - EL-28 - 165ème (2007-2008) -
Election d'un membre par parti représenté au Conseil municipal pour faire partie de la commission de la petite enfance (Règlement relatif aux conditions de subventionnement des institutions privées pour la petite enfance, art. 4) (RCM, art. 129, lettre B).
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 4 juin 2007 17 h 00 | Sont élus: Mme Corinne Goehner-da Cruz (S), Mme Danielle Fournier (Ve), Mme Laetitia Guinand (L), M. Philippe de Rougemont (AGT), M. Juan del Castillo (UDC), M. Frédéric Scheidegger (DC), M. Eric Trunk (R). | |
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