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Détail de l'objet
Publication : 30.09.2000
M-127 (158e)
Présence de chiens dangereux
Motion - M-127 - 158ème (2000-2001) -
Motion de M. Alain Marquet et de Mme Vanessa Ischi: «Non à la présence de chiens dangereux sur le territoire de la Ville de Genève».
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Télécharger l'objet ATTYV6IW (6IW - 50 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 4 décembre 2002 17 h 00 | Motion refusée. | Rapport |
| Séance du 23 novembre 2002 10 h 00 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 9 octobre 2002 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 12 septembre 2002 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 5 décembre 2000 20 h 30 | Motion amendée et renvoyée à la commission des sports et de la sécurité. | |
| Séance du 15 novembre 2000 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 30 septembre 2000 16 h 30 | Annoncée. | |
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