D-30.17 (172e) ACG - Financement du Fonds intercommunal de la relève sportive |
D-30.16 (172e) ACG - Financement du Fonds intercommunal à des dépenses sportives diverses |
D-30.15 (172e) ACG - Financement du Fonds intercommunal à des dépenses culturelles diverses |
D-30.14 (172e) ACG - Financement du Fonds intercommunal au financement 2015 du Bibliobus |
D-30.13 (172e) ACG - Financement du Fonds intercommunal aux subventions d'investissement pour la création de places de crèche |
D-32 (172e) Rapport d'activité et comptes 2013 et budget de fonctionnement 2014 de la Fondetec |
D-65 (172e) Bilan social 2013 des ressources humaines |
D-34 (172e) Fonds chômage 2013 |
D-8 (172e) Fixation des jours et des heures des séances |
D-4 (172e) Allocution du président sortant. |