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Détail de l'objet
Publication : 11.05.2011
PR-891 (168e)
Douzièmes provisionnels pour la période 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
Proposition CA au CM - PR-891 - 168ème (2010-2011) -
Proposition du Conseil administratif du 11 mai 2011 en vue du vote de 12 douzièmes provisionnels pour la période s'étendant du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011.
Télécharger l'objet PR 891 168 Objet 1 (PDF - 14.5 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 18 mai 2011 20 h 30 | Arrêté accepté. | |
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