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Détail de l'objet
Publication : 27.09.2003
P-89 (161e)
Pour une rue des Savoises véritablement piétonne
Pétition - P-89 - 161ème (2003-2004) -
Pétition : «Pour une rue des Savoises véritablement piétonne».
Télécharger l'objet P 89 161 Objet 1 (PDF - 54 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 18 janvier 2005 20 h 45 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 7 avril 2004 20 h 30 | Conclusions de la majorité de la commission acceptées = renvoi CA. | Rapport |
| Séance du 27 septembre 2003 08 h 00 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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