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Détail de l'objet
Publication : 12.09.2002
P-70 (160e)
Pour une climatisation au Victoria Hall
Pétition - P-70 - 160ème (2002-2003) -
Pétition: «Pour une climatisation au Victoria Hall».
Télécharger l'objet P 70 160 Objet 1 (PDF - 112 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 4 novembre 2003 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA. | Rapport |
| Séance du 12 septembre 2002 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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