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Détail de l'objet
Publication : 11.04.2001
QE-47 (158e)
Aménagement de la cour publique de l'îlot 13 des Grottes
Question écrite - QE-47 - 158ème (2000-2001) -
Question écrite de M. Roberto Broggini: «Aménagement de la cour publique de l'îlot 13 des Grottes (proposition N° 238) voté le 21 avril 1998».
Télécharger l'objet QE 47 158 Objet 1 (PDF - 43 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 3 novembre 2001 10 h 10 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 1 octobre 2001 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 11 avril 2001 20 h 45 | Déposée. | |
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