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Détail de l'objet
Publication : 4.06.2003
PA-44 (161e)
Transformation du groupe de travail ad hoc Agenda 21 en une commission ad hoc
Projet d'arrêté - PA-44 - 161ème (2003-2004) -
Projet d'arrêté de Mmes Bérengère Rosset, Hélène Ecuyer, Liliane Johner, MM. Jacques Mino, Pierre Maudet, Gérard Deshusses, Guy Mettan et Damien Sidler: «Transformer le groupe de travail ad hoc Agenda 21 du Conseil municipal en une commission ad hoc Agenda 21».
Télécharger l'objet PA 44 161 Objet 1 (PDF - 63 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 3 juin 2003 20 h 30 | Urgence acceptée. Arrêté accepté. | |
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