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Détail de l'objet
Publication : 8.10.2003

M-402 (161e)

Pour une fois, n'oublions pas les petits commerces de Genève

Motion - M-402 - 161ème (2003-2004) -

Motion de MM. Michel Chevrolet, Patrice Reynaud, Alain Dupraz, Alain Fischer, Guillaume Barazzone, Blaise Hatt-Arnold, Alpha Dramé, Alain Marquet, Pierre Losio et Mme Sandrine Salerno: «Pour une fois, n'oublions pas les petits commerces de Genève». (Rapport M-402 A.)

Inscriptions en séances plénières

Séance du 26 juin 2007 17 h 00 Pris acte. Réponse
Séance du 1 décembre 2004 17 h 00 Motion amendée par la commission et par le plénum acceptée. Rapport
Séance du 3 décembre 2003 17 h 00 Renvoi à la commission des sports et de la sécurité.
Séance du 5 novembre 2003 20 h 30 Reportée.
Séance du 8 octobre 2003 20 h 30 Annoncée.
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