Motion - M-390 - 161ème (2003-2004) -
Motion de MM. Damien Sidler, Mathias Buschbeck, Gilles Thorel, Sébastien Bertrand, Lionel Ricou, Guillaume Barazzone et Mme Marie-France Spielmann: «Piste cyclable autour de la rade». (Rapport M-390 A.)
Séance du 15 mars 2006 20 h 45 | Motion amendée par la commission acceptée. | Rapport |
Séance du 5 novembre 2003 20 h 30 | Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement. | |
Séance du 8 octobre 2003 20 h 30 | Reportée. | |
Séance du 10 septembre 2003 20 h 30 | Annoncée. |