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Détail de l'objet
Publication : 24.06.2003
M-378 (161e)
Interdiction des cyclistes sur le pont du Mont-Blanc et sur les trottoirs de ce pont
Motion - M-378 - 161ème (2003-2004) -
Motion de MM. René Winet, Eric Ischi, Frédy Savioz, Guillaume Barazzone, Mmes Alexandra Rys et Hélène Ecuyer: «Interdiction des cyclistes sur le pont du Mont-Blanc et sur les trottoirs de ce pont».
Télécharger l'objet M 378 161 Objet 1 (PDF - 48 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 27 septembre 2003 08 h 00 | Caduque, voir motion préjudicielle M-391. | |
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