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Détail de l'objet
Publication : 26.02.2007
QE-256 (164e)
Les chalets dans les parcs sont aussi des objets de mobilier urbain
Question écrite - QE-256 - 164ème (2006-2007) -
Question écrite du 26 février 2007 de M. Roman Juon: «Les chalets dans les parcs sont aussi des objets de mobilier urbain».
Télécharger l'objet QE 256 164 Objet 1 (PDF - 7.4 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 5 novembre 2008 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 26 février 2007 20 h 30 | Déposée. | |
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