Début du contenu principal
Détail de l'objet
Publication : 15.05.2002
PA-25 (159e)
Représentation équitable en commission
Projet d'arrêté - PA-25 - 159ème (2001-2002) -
Projet d'arrêté de MM. Jean-Pierre Oberholzer, François Harmann, Jean-Marc Guscetti, Jean-Marie Hainaut, Sacha Ding, Michel Anchieri, Jean-Marc Froidevaux, Pierre Reichenbach, Mmes Sophie Fischer, Linda de Coulon et Renate Cornu: «Représentation équitable en commission».
Télécharger l'objet PA 25 159 Objet 1 (PDF - 67 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 19 novembre 2002 17 h 00 | Refusé. | |
| Séance du 9 octobre 2002 20 h 30 | Reporté. | |
| Séance du 12 septembre 2002 20 h 30 | Reporté. | |
| Séance du 25 juin 2002 20 h 30 | Reporté. | |
| Séance du 15 mai 2002 20 h 30 | Annoncé. | |
ImprimerPartage
Facebook
Twitter
LinkedIn
Google+Fin du contenu principal
Début de la colonne de droite
Identification de l'utilisateur
Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:
Fin de la colonne de droite
Début du chemin de navigation
» - Conseil municipal»
- Objets»
- Détail de l'objet
Fin du chemin de navigation
Début du pied de page
Consultez les actualités de la Ville de Genève et accédez à l'ensemble des prestations offertes par l'administration sur geneve.ch!
Fin du pied de page