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Détail de l'objet
Publication : 14.03.2001
M-170 (158e)
Nouvelle concertation sur le PLQ de la Roseraie
Motion - M-170 - 158ème (2000-2001) -
Motion de MM. Roger Deneys et Gérard Deshusses: «Nouvelle concertation sur le plan localisé de quartier de la Roseraie».
Télécharger l'objet M 170 158 Objet 1 (PDF - 44 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 4 novembre 2003 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 14 mars 2001 20 h 30 | Motion acceptée. | |
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