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Publication : 6.06.2001

PR-134 (159e)

Plan de site La Roseraie

Proposition CA au CM - PR-134 - 159ème (2001-2002) -

Proposition du Conseil administratif, sur demande du Département de l'aménagement, de l'équipement et du logement, en vue de: - l'adoption du projet de plan site N° 29184-66R-66H-199-264, quartier Roseraie/Beau-Séjour, section Plainpalais, - l'abrogation du plan localisé de quartier N° 27756-199, avenue de la Roseraie, «La Colline», adopté par le Conseil d'Etat le 15 janvier 1986.

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Inscriptions en séances plénières

Séance du 20 février 2002 20 h 30	Arrêté amendé et accepté en troisième débat.	Rapport
Séance du 16 janvier 2002 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 1 octobre 2001 17 h 00	Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Séance du 26 juin 2001 20 h 30	Reportée.