Ville de Genève

SITE OFFICIEL

 

Séance du Conseil municipal
mardi 8 et mercredi 9 juin 2010, à 17 h et 20 h 30


Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 8 et mercredi 9 juin 2010, à 17 h et 20 h 30

Mémoriaux et vidéos de la séance

8.06.2010 17 h 00 Mémorial n° 1 Voir le PDF (94 Ko)
pdf
Voir la vidéo
8.06.2010 21 h 00 Mémorial n° 2 Voir le PDF (190 Ko)
pdf
Voir la vidéo
9.06.2010 17 h 00 Mémorial n° 3 Voir le PDF (434 Ko)
pdf
Voir la vidéo
9.06.2010 20 h 30 Mémorial n° 4 Voir le PDF (617 Ko)
pdf
Voir la vidéo

Rubriques traitées en séance

02*Communications du bureau
002 D-13 (168e) La sortie du Conseil municipal aura lieu le samedi 4 septembre 2010. Débats en cours
 
03*Divers (sans rubrique)
002 EL-1.47 (168e) Prestation de serment de M. Pascal Holenweg, remplaçant M. Miltos Thomaides, conseiller municipal démissionnaire.

M. Pascal Holenweg est assermenté.

003 D-4 (168e) Allocution de la présidente sortante. Débats en cours
004 EL-2 (168e) Election du président ou de la présidente, qui entre immédiatement en charge.

Mme Frédérique Perler-Isaaz (Ve) est élue par 46 voix.

005 EL-3 (168e) Election: a) du premier ou de la première vice-président(e), b) du deuxième ou de la deuxième vice-président(e), c) de quatre secrétaires.

Sont élus: Mme Alexandra Rys (DC) comme première vice-présidente par 54 voix, Mme Patricia Richard (R) comme deuxième vice-présidente par 46 voix, Mme Christiane Olivier (S) comme secrétaire par 48 voix, M. Georges Queloz (L) comme secrétaire par 44 voix, Mme Hélène Ecuyer (AGT) comme secrétaire par 41 voix, M. Jacques Hämmerli (UDC) comme secrétaire par 36 voix.

006 D-4 (168e) Allocution du président élu ou de la présidente élue. Débats en cours
007 D-8 (168e) Fixation des jours et des heures des séances.

Le mardi et le mercredi à 17 h et 20 h 30.

008 EL-18 (168e) Election des 15 membres de la commission Agenda 21.

Sont élus: M. Endri Gega (S), M. Pascal Holenweg (S), M. Roger Michel (S), M. Georges Breguet (Ve), Mme Anne Moratti Jung (Ve), Mme Marie-Pierre Theubet (Ve), Mme Florence Kraft-Babel (L), Mme Danièle Magnin (L), Mme Charlotte Meierhofer (AGT), M. Pierre Rumo (AGT), M. Sylvain Clavel (UDC), M. Olivier Tauxe (UDC), Mme Marie Chappuis (DC), M. Robert Pattaroni (DC), M. Edgard Bordier (R).

009 EL-4 (168e) Election des 15 membres de la commission de l'aménagement.

Sont élus: Mme Isabelle Brunier (S), M. Grégoire Carasso (S), Mme Nicole Valiquer Grecuccio (S), Mme Sandrine Burger (Ve), Mme Claudia Heberlein Simonett (Ve), Mme Sarah Klopmann (Ve), M. Jean-Marc Froidevaux (L), M. Jean Sanchez (L), Mme Hélène Ecuyer (AGT), M. Pierre Rumo (AGT), M. Pascal Rubeli (UDC), M. Gilbert Schreyer (UDC), M. Jacques Finet (DC), Mme Alexandra Rys (DC), M. Adrien Genecand (R).

010 EL-5 (168e) Election des 15 membres de la commission des arts et de la culture.

Sont élus: M. Pascal Holenweg (S), Mme Christiane Olivier (S), M. Thierry Piguet (S), M. Georges Breguet (Ve), M. Yves de Matteis (Ve), Mme Marie-Pierre Theubet (Ve), Mme Renate Cornu (L), Mme Florence Kraft-Babel (L), Mme Ariane Arlotti (AGT), Mme Salika Wenger (AGT), M. Sylvain Clavel (UDC), M. Jacques Hämmerli (UDC), Mme Anne Caron-Cescato (DC), M. Jean-Charles Lathion (DC), M. Salvatore Vitansa (R).

011 EL-33 (168e) Election des 15 membres de la commission de la cohésion sociale.

Sont élus: M. Christophe Buemi (S), Mme Corinne Goehner-Da Cruz (S), Mme Silvia Machado (S), Mme Sandrine Burger (Ve), M. Alpha Dramé (Ve), Mme Anne Moratti Jung (Ve), M. Georges Queloz (L), M. Armand Schweingruber (L), Mme Maria Casares (AGT), Mme Vera Figurek (AGT), Mme Catherine Buchet-Harder (UDC), M. Pascal Rubeli (UDC), Mme Alexandra Rys (DC), Mme Odette Saez (DC), M. Simon Brandt (R).

012 EL-25 (168e) Election des 15 membres de la commission de contrôle de gestion.

Sont élus: M. Roger Michel (S), Mme Christiane Olivier (S), Mme Nicole Valiquer Grecuccio (S), M. Mathias Buschbeck (Ve), M. Fabien Sartoretti (Ve), Mme Marie-Pierre Theubet (Ve), M. Alexis Barbey (L), M. Alexandre Chevalier (L), Mme Ariane Arlotti (AGT), Mme Marie-France Spielmann (AGT), Mme Catherine Buchet-Harder (UDC), M. Sophie Kuster (UDC), M. Robert Pattaroni (DC), Mme Odette Saez (DC), M. Simon Brandt (R).

013 EL-6 (168e) Election des 15 membres de la commission des finances.

Sont élus: M. Gérard Deshusses (S), Mme Christiane Olivier (S), Mme Martine Sumi (S), M. Mathias Buschbeck (Ve), Mme Frédérique Perler-Isaaz (Ve), M. Fabien Sartoretti (Ve), M. Alexis Barbey (L), M. Alexandre Chevalier (L), Mme Salika Wenger (AGT), M. Christian Zaugg (AGT), Mme Catherine Buchet-Harder (UDC), M. Jacques Hämmerli (UDC), Mme Marie Chappuis (DC), M. Robert Pattaroni (DC), M. Olivier Fiumelli (R).

014 EL-7 (168e) Election des 15 membres de la commission de l'informatique et de la communication.

Sont élus: M. Endri Gega (S), M. Roger Michel (S), Mme Véronique Paris (S), Mme Valérie Bourquin (Ve), Mme Sandrine Burger (Ve), M. Fabien Sartoretti (Ve), M. Jean Sanchez (L), M. Armand Schweingruber (L), Mme Hélène Ecuyer (AGT), M. Pierre Rumo (AGT), M. Sylvain Clavel (UDC), M. Pascal Rubeli (UDC), M. Alain de Kalbermatten (DC), Mme Alexandra Rys (DC), Mme Chantal Perret-Gentil (R).

015 EL-12 (168e) Election des 15 membres de la commission de la jeunesse et des sports.

Sont élus: M. Christophe Buemi (S), M. Roger Michel (S), Mme Martine Sumi (S), M. Bayram Bozkurt (Ve), M. Georges Breguet (Ve), M. Mathias Buschbeck (Ve), M. Alexandre Chevalier (L), Mme Fabienne Aubry Conne (L), Mme Maria Casares (AGT), M. Christian Zaugg (AGT), M. Sylvain Clavel (UDC), M. Olivier Tauxe (UDC), M. Jacques Finet (DC), Mme Odette Saez (DC), M. Simon Brandt (R).

016 EL-8 (168e) Election des 15 membres de la commission du logement.

Sont élus: M. Gérard Deshusses (S), Mme Annina Pfund (S), Mme Andrienne Soutter (S), M. Marc Dalphin (Ve), M. Alpha Dramé (Ve), Mme Anne Moratti Jung (Ve), Mme Renate Cornu (L), M. Jean-Marc Froidevaux (L), Mme Vera Figurek (AGT), Mme Maria Pérez (AGT), M. Pascal Rubeli (UDC), M. Olivier Tauxe (UDC), Mme Sandra Golay (DC), M. Alain de Kalbermatten (DC), M. Guy Dossan (R).

017 EL-9 (168e) Election des 15 membres de la commission des naturalisations.

Sont élus: Mme Corinne Goehner-Da Cruz (S), Mme Véronique Paris (S), Mme Annina Pfund (S), M. Bayram Bozkurt (Ve), M. Alpha Dramé (Ve), Mme Claudia Heberlein Simonett (Ve), Mme Linda de Coulon (L), M. Georges Queloz (L), Mme Hélène Ecuyer (AGT), Mme Marie-France Spielmann (AGT), Mme Catherine Buchet-Harder (UDC), M. Pascal Rubeli (UDC), M. Jacques Finet (DC), Mme Sandra Golay (DC), M. Rémy Burri (R).

018 EL-10 (168e) Election des 15 membres de la commission des pétitions.

Sont élus: Mme Corinne Goehner-Da Cruz (S), Mme Silvia Machado (S), Mme Nicole Valiquer Grecuccio (S), Mme Valérie Bourquin (Ve), Mme Sarah Klopmann (Ve), M. Alexandre Wisard (Ve), Mme Linda de Coulon (L), M. Danièle Magnin (L), Mme Charlotte Meierhofer (AGT), Mme Marie-France Spielmann (AGT), M. Roland Crot (UDC), M. Jacques Hämmerli (UDC), Mme Anne Carron-Cescato (DC), M. Jean-Charles Lathion (DC), M. Rémy Burri (R).

019 EL-11 (168e) Election des 15 membres de la commission du règlement.

Sont élus: M. Endri Gega (S), Mme Véronique Paris (S), M. Thierry Piguet (S), Mme Valérie Bourquin (Ve), M. Yves de Matteis (Ve), Mme Frédérique Perler-Isaaz (Ve), M. Jean-Marc Froidevaux (L), Mme Danièle Magnin (L), Mme Vera Figurek (AGT), M. Pierre Rumo (AGT), M. Roland Crot (UDC), M. Olivier Tauxe (UDC), M. Jacques Finet (DC), Mme Sandra Golay (DC), Mme Chantal Perret-Gentil (R).

020 EL-13 (168e) Election des 15 membres de la commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public.

Sont élus: M. Grégoire Carasso (S), M. Christian Lopez Quirland (S), M. Thierry Piguet (S), Mme Valérie Bourquin (Ve), Mme Claudia Heberlein Simonett (Ve), Mme Sarah Klopmann (Ve), Mme Fabienne Aubry Conne (L), Mme Florence Kraft-Babel (L), Mme Charlotte Meierhofer (AGT), M. Christian Zaugg (AGT), M. Roland Crot (UDC), M. Olivier Tauxe (UDC), Mme Anne Carron-Cescato (DC), Mme Odette Saez (DC), Mme Patricia Richard (R).

021 EL-14 (168e) Election des 15 membres de la commission des travaux et des constructions.

Sont élus: Mme Isabelle Brunier (S), M. Christian Lopez Quirland (S), Mme Andrienne Soutter (S), M. Bayram Bozkurt (Ve), M. Marc Dalphin (Ve), M. Alexandre Wisard (Ve), Mme Linda de Coulon (L), M. Georges Queloz (L), Mme Ariane Arlotti (AGT), Mme Maria Pérez (AGT), M. Pascal Rubeli (UDC), M. Gilbert Schreyer (UDC), M. Alain de Kalbermatten (DC), M. Jean-Charles Lathion (DC), M. Guy Dossan (R).

022 EL-26 (168e) Election d'un/e représentant/e du Conseil municipal pour faire partie du conseil d'administration de Télégenève SA, en remplacement de M. Patrick Baud-Lavigne, démissionnaire (Statuts de la société, art. 13) (RCM, art. 129, lettre B).

M. Luciano Gilardi est élu.

023 EL-29 (168e) Election d'un représentant du Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation communale pour le développement des emplois et du tissu économique en ville de Genève (Fondetec), en remplacement de M. Charly Schwarz, démissionnaire (statuts de la fondation, art. 8) (RCM, art. 129, lettre B).

Mme Anne-Marie Gisler est élue.

 
08 Propositions du Conseil administratif
025 PR-787 (168e) Proposition du Conseil administratif du 28 avril 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit de 2 335 000 francs destiné aux études d'aménagement et de circulation des rues concernées par la première étape de la «stratégie de piétonnisation» en ville de Genève.

Renvoi à la commission de l'aménagement.

026 PR-792 (168e) Proposition du Conseil administratif du 28 avril 2010 en vue de l'adoption d'un projet de résolution relatif à la première étape de la «stratégie de piétonnisation» en ville de Genève.

Renvoi à la commission de l'aménagement.

027 PR-788 (168e) Proposition du Conseil administratif du 5 mai 2010 en vue du bouclement du crédit de 450 000 francs destiné au catalogage rétrospectif des documents musicaux du domaine jazz des bibliothèques municipales pour les Discothèques des Minoteries et de Vieusseux.

Renvoi à la commission des finances.

028 PR-789 (168e) Proposition du Conseil administratif du 12 mai 2010 en vue:  du bouclement du crédit destiné au renouvellement/acquisition de mobilier, machines de bureau, équipements de nettoyage, engins et équipements spécifiques pour les services de l'administration municipale (PR-145),  de l'ouverture d'un crédit complémentaire de 48 770,03 francs.

Renvoi à la commission des finances.

029 PR-790 (168e) Proposition du Conseil administratif du 12 mai 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit d'étude de 2 400 000 francs destiné à l'étude des travaux de dépollution, amélioration thermique de l'enveloppe, mise en conformité des installations techniques et de sécurité ainsi que l'étude de réaménagement intérieur du Bâtiment d'art contemporain (BAC), situé 7, rue Gourgas, parcelle N° 3255, feuille N° 19, commune de Genève, section Plainpalais.

Renvoi à la commission des travaux et des constructions.

030 PR-791 (168e) Proposition du Conseil administratif du 12 mai 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit de 2 997 800 francs destiné à la rénovation de l'immeuble situé au 8, rue Lissignol, parcelle N° 5746, feuille N° 43, commune de Genève, section Cité.

Renvoi à la commission des travaux et des constructions.

 
09 Rapports des commissions
031 Rapport PR-719 A (167e) Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 8 juillet 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit complémentaire à la proposition PR-511 de 352 340 francs destiné aux travaux de rénovation des deux dépendances de la villa La Grange situées au parc La Grange, route de Frontenex 71, sur la parcelle N° 3166, feuille 2, commune de Genève, section Eaux-Vives.

Renvoi à la commission des travaux et des constructions.

032 Rapport M-854 A (166e) Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la motion du 11 mars 2009 de MM. Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Mmes Annina Pfund, Mary Pallante, Nicole Valiquer Grecuccio, Diana Duarte Rizzolio, Andrienne Soutter, Isabelle Brunier, Véronique Paris et Silvia Machado, renvoyée en commission le 31 mars 2009, intitulée: «Garantie de déficit à hauteur de 100 000 francs pour «U.ZN l'Usine a 20 ans».

Motion acceptée.

033 Rapport M-796 A (165e) Rapport de la commission de la jeunesse et des sports chargée d'examiner la motion du 28 avril 2008 de Mmes Diana Duarte Rizzolio, Christiane Olivier, Martine Sumi, Andrienne Soutter, Silvia Machado, Isabelle Brunier, Nicole Valiquer Grecuccio, Annina Pfund, Mary Pallante, MM. Jean-Louis Fazio, Christian Lopez Quirland, Grégoire Carasso, Thierry Piguet, Patrick Baud-Lavigne, Christophe Buemi et Gérard Deshusses, renvoyée en commission le 26 novembre 2008, intitulée: «Promotion du sport et de l'activité physique tous âges par des équipements sportifs de proximité».

Motion acceptée.

034 Rapport PR-752 A (167e) Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 11 novembre 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit d'un montant net total de 52 000 francs destiné au réaménagement de la ruelle reliant la rue de la Coulouvrenière au quai des Forces-Motrices, déduction faite de 85 000 francs, assurés par la propriétaire de l'immeuble sis 25, rue de la Coulouvrenière, et de 17 000 francs, assurés par les propriétaires des immeubles sis 23, rue de la Coulouvrenière et 8, quai des Forces-Motrices, soit un montant brut total de 154 000 francs.

Arrêté accepté.

035 Rapport PR-780 A (167e) Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 3 mars 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit d'un montant brut de 1 550 000 francs destiné à la démolition et à la reconstruction de l'encorbellement sur les voies CFF, situé entre le pont des Délices et la rue de Sous-Terre, supportant le trottoir et la piste cyclable longeant la rue de Saint-Jean.

Arrêté accepté.

 
10 Interpellations
035 I-215 (168e) Interpellation du 8 juin 2010 de Mme Marie Chappuis, MM. Alexandre Chevalier et Adrien Genecand: «Recours de la Ville: les étudiants privés de logements par la faute de la mauvaise foi du magistrat?»

Urgence acceptée. L'interpellation est close.

036 I-210 (167e) Interpellation du 28 avril 2010 de MM. Salvatore Vitanza, Jean-Charles Lathion et Mme Renate Cornu: «FAD: que cesse la comédie!»

Reportée.

037 I-211 (167e) Interpellation du 28 avril 2010 de Mme Christiane Olivier: «Parc des Charmilles: Anne, ma sur Anne, ne vois-tu rien venir?»

Reportée.

038 I-212 (167e) Interpellation du 18 mai 2010 de Mme Marie Chappuis, M. Rémy Burri et Mme Florence Kraft-Babel: «Recourite» contre la construction de logements».

Reportée.

039 I-213 (167e) Interpellation du 19 mai 2010 de M. Grégoire Carasso: «Artamis et culture alternative: le Conseil administratif a-t-il une volonté politique?»

L'interpellation est close.

040 I-214 (167e) Interpellation du 31 mai 2010 de M. Simon Brandt: «Travaux de rénovation de la patinoire des Vernets (bis)».

Reportée.

 
11 Réponses du Conseil administratif
Réponse QE-315 (167e) Réponse du Conseil administratif:  à la motion du 26 mai 2008 de Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Christine Camporini, Anne-Marie Gisler, Catherine Gaillard, MM. Mathias Buschbeck et Gérard Deshusses, acceptée par le Conseil municipal le 3 octobre 2009, intitulée: «Cartes journalières CFF (ter)»,  à la question écrite du 16 novembre 2009 de M. Marc Dalphin, intitulée: «Cartes journalières CFF et réservation par internet».

Pris acte.

041 Réponse M-767 (165e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 21 janvier 2008, de MM. Alain de Kalbermatten, Mathias Buschbeck, Olivier Fiumelli, Christian Zaugg, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio et Catherine Buchet-Harder, acceptée par le Conseil municipal le 16 novembre 2009, intitulée: «Pour une Maison du vélo à Genève».

Pris acte.

042 Réponse M-839 (166e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 17 décembre 2008 de Mmes Claudia Heberlein Simonett, Sarah Klopmann, Marie-Pierre Theubet, Patricia Richard, Anne-Marie Gisler, Alexandra Rys et M. Jean-Charles Lathion, acceptée par le Conseil municipal le 3 octobre 2009, intitulée: «Pour un meilleur dialogue Ville-commerçant-e-s et habitant-e-s lors de travaux et d'aménagements».

Pris acte.

043 Réponse P-206 (165e) Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 17 février 2010, sur la pétition intitulée: «Pour des Pâquis vivants, mais pas invivables!»

Pris acte.

044 Réponse P-208 (165e) Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 14 octobre 2009, sur la pétition intitulée: «Contre le stationnement au quai Capo-d'Istria».

Pris acte.

045 Réponse P-235 (167e) Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 12 décembre 2009, intitulée: «Pour le maintien de la ligne du bus 32».

Pris acte.

046 Réponse QE-319 (167e) Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 17 février 2010 de Mmes Salika Wenger et Maria Pérez: «Option pour déneiger les rues».

Pris acte.

047 Réponse M-557 (163e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 12 octobre 2005 de MM. Eric Rossiaud, Marc Dalphin, Pierre Losio, Yves de Matteis, Olivier Norer, François Gillioz, Mathias Buschbeck, Alpha Dramé, Roberto Broggini, Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Anne Moratti Jung, Marguerite Contat Hickel et Sarah Klopmann, acceptée par le Conseil municipal le 11 mars 2009, intitulée: «Pour que le sol de la ville de Genève contribue à la sauvegarde de son environnement».

Pris acte.

048 Réponse M-778 (165e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 25 février 2008 de MM. Yves de Matteis, Gilles Garazi, Eric Rossiaud, Mmes Claudia Heberlein Simonett, Sarah Klopmann, Anne Moratti Jung, Anne Pictet, Marie-Pierre Theubet, Sophie de Weck Haddad, Marguerite Contat Hickel, Frédérique Perler-Isaaz, Sandrine Burger, Hélène Ecuyer, Catherine Gaillard, Andrienne Soutter, Martine Sumi, MM. Christian Lopez Quirland, Vincent Maitre et Robert Pattaroni, acceptée par le Conseil municipal le 22 septembre 2008, intitulée: «Pour une promotion du vélo à assistance électrique comme solution de remplacement au scooter et à la moto».

Pris acte.

049 Réponse M-718 (165e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 15 octobre 2007 de Mmes Isabelle Brunier, Diana Duarte Rizzolio, Nicole Valiquer Grecuccio et M. Thierry Piguet, acceptée par le Conseil municipal le 14 octobre 2009, intitulée: «Pour l'application de critères intelligents et cohérents en matière de mobilier urbain».

Pris acte.

050 Réponse QE-318 (167e) Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 20 janvier 2010 de M. Christian Zaugg: «Ramassage des ordures au 20 de la rue Dassier».

Pris acte.

051 Réponse M-662 (164e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 17 janvier 2007 de Mmes Alexandra Rys, Nelly Hartlieb, Odette Saez, MM. Didier Bonny, Jacques Finet, Robert Pattaroni et Jean-Charles Lathion, acceptée par le Conseil municipal le 23 avril 2007, intitulée: «Congé paternité ou l'importance du rôle et de la disponibilité du père lors de l'arrivée de l'enfant».

Pris acte.

052 Réponse M-719 (165e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 15 octobre 2007 de MM. Gilles Garazi, Philippe Cottet, Yves de Matteis, Mathias Buschbeck, Alexandre Wisard, Mmes Anne Moratti Jung, Delphine Courvoisier, Anne Pictet, Claudia Heberlein Simonett, Sarah Klopmann, Frédérique Perler-Isaaz, Marguerite Contat Hickel, Sophie de Weck Haddad, Sandrine Burger, Diana Duarte Rizzolio et Annina Pfund, acceptée par le Conseil municipal le 25 février 2008, intitulée: «L'Agenda 21 de la Ville de Genève commence par ses élu-e-s».

Pris acte.

053 Réponse QE-156 (162e) Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 13 septembre 2004 de M. Pierre Maudet intitulée: «E3: large bilan après un an d'activité».

Pris acte.

054 Réponse M-742 (165e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 27 novembre 2007 de la commission de l'aménagement et de l'environnement, acceptée par le Conseil municipal le 24 juin 2008, intitulée: «Artamis, ça se précise!»

Pris acte.

055 Réponse M-805 (165e) Réponse du Conseil administratif:  à la motion du 26 mai 2008 de Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Christine Camporini, Anne-Marie Gisler, Catherine Gaillard, MM. Mathias Buschbeck et Gérard Deshusses, acceptée par le Conseil municipal le 3 octobre 2009, intitulée: «Cartes journalières CFF (ter)»,  à la question écrite du 16 novembre 2009 de M. Marc Dalphin, intitulée: «Cartes journalières CFF et réservation par internet».

Pris acte.

056 Réponse M-858 (166e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 6 avril 2009 de MM. Georges Queloz, Alexandre Chevalier, Alexis Barbey, Jean-Marc Froidevaux, Jean Sanchez, Armand Schweingruber, Mmes Fabienne Aubry Conne, Linda de Coulon, Florence Kraft-Babel et Danièle Magnin, acceptée par le Conseil municipal le 17 février 2010, intitulée: «Sorties de parking: des dispositifs de sécurité».

Pris acte.

057 Réponse P-212 (165e) Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 11 novembre 2009, sur la pétition intitulée: «Donnons des espaces à la culture!»

Pris acte.

058 Réponse R-124 (167e) Réponse du Conseil administratif à la résolution du 10 novembre 2009 de Mmes Christiane Olivier, Isabelle Brunier, Nicole Valiquer Grecuccio, Sarah Klopmann, MM. Christian Lopez Quirland et Pierre Rumo, acceptée par le Conseil municipal le 10 novembre 2009, intitulée: «Non à la suppression des lignes TPG Nos 32, 35 et 36, Plainpalais-Jonction, Vieille-Ville et Hôpital».

Pris acte.

059 Réponse M-687 (165e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 25 juin 2007 de MM. Alexis Barbey, Alexandre Chevalier, Mmes Nathalie Fontanet, Laetitia Guinand et Fabienne Aubry Conne, acceptée par le Conseil municipal le 21 mai 2008, intitulée: «Occupation du Clos Voltaire: la Ville de Genève ne doit pas boire le calice jusqu'à la lie».

Pris acte.

060 Réponse M-704 (165e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 17 septembre 2007 de la commission du logement, acceptée par le Conseil municipal le 17 février 2010, intitulée: «Un concierge par immeuble de la GIM!»

Pris acte.

061 Réponse P-187 (164e) Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission du logement, acceptées par le Conseil municipal le 18 mai 2009, sur la pétition intitulée: «Pour le respect des engagements de la Ville de Genève à la rue des Gares. Pour le maintien du logement social participatif».

Pris acte.

062 Réponse P-191 (164e) Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des arts et de la culture, acceptées par le Conseil municipal le 19 février 2008, sur la pétition intitulée: «Le sous-sol de la promenade du Pin 3 pour le Lycéum Club International».

Pris acte.

063 Réponse P-207 (165e) Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 21 janvier 2009, sur la pétition intitulée: «Pour le renforcement de l'offre des Mouettes genevoises».

Pris acte.

064 Réponse M-296 (159e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 29 avril 2002 de la commission sociale et de la jeunesse, acceptée par le Conseil municipal le 13 septembre 2004, intitulée: «Pour la création d'un poste de délégué communal à la prévention».

Pris acte.

065 Réponse M-584 (163e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 18 janvier 2006 de la commission Agenda 21, acceptée par le Conseil municipal le 20 mars 2007, intitulée: «Quel pourcentage de femmes cadres dans la fonction publique municipale aujourd'hui?»

Pris acte.

066 Réponse R-114 (166e) Réponse du Conseil administratif à la résolution du 24 juin 2008 de la commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public, acceptée par le Conseil municipal le 24 mars 2010, intitulée: «Cadrons la vidéosurveillance!»

Reportée.

067 Réponse M-641 (164e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 11 octobre 2006 de MM. Blaise Hatt-Arnold, Alexis Barbey et Mme Nathalie Fontanet, acceptée par le Conseil municipal le 23 avril 2007, intitulée: «Une vision d'ensemble ambitieuse pour la rade de Genève».

Reportée.

068 Réponse M-722 (165e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 15 octobre 2007 de la commission de l'aménagement et de l'environnement, acceptée par le Conseil municipal le 14 octobre 2009, intitulée: «Pour un véritable pont entre les Vernets et la rue de l'Ecole-de-Médecine!»

Reportée.

069 Réponse M-812 (166e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 11 juin 2008 de la commission de l'aménagement, acceptée par le Conseil municipal le 17 février 2010, intitulée: «Relions la Maison de quartier de Saint-Jean au quartier des Charmilles».

Reportée.

070 Réponse QE-302 (166e) Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 21 janvier 2009 de Mme Isabelle Brunier, intitulée: «Platanes du boulevard Helvétique».

Reportée.

071 Réponse QE-322 (167e) Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 28 avril 2010 de M. Grégoire Carasso, intitulée: «Evolution des sommes d'investissement allouées à la Voirie».

Reportée.

072 Réponse P-217 (166e) Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 11 mars 2009, sur la pétition intitulée: «Fermer la rue de la Tour-de-Boël pour lutter contre le vacarme nocturne».

Reportée.

073 Réponse I-199 (167e) Réponse du Conseil administratif à l'interpellation du 23 juin 2009 de Mmes Ariane Arlotti, Hélène Ecuyer, Charlotte Meierhofer, Salika Wenger, Nicole Valiquer Grecuccio et M. Christophe Buemi, développée le 23 mars 2010, intitulée: «Pour que Radio Cité redevienne une véritable radio associative genevoise».

Reportée.

 
12 Propositions des conseillers municipaux
074 M-874 (167e) Motion du 9 juin 2009 de MM. Olivier Fiumelli, Simon Brandt, Jean-Charles Lathion, Alexis Barbey, Mmes Patricia Richard et Odette Saez: «Le succès n'a pas de prix, mais il a un budget et des comptes transparents (bains des Pâquis)».

Reportée.

075 M-886 (167e) Motion du 10 novembre 2009 de MM. Simon Brandt, Rémy Burri, Alexandre Chevalier, Jean-Charles Lathion et Jacques Hämmerli: «Pour une patinoire des Vernets répondant aux besoins du GSHC à moyen terme: une 3e phase dans les travaux».

Reportée.

076 M-887 (167e) Motion du 11 novembre 2009 de Mmes Corinne Goehner-Da Cruz, Martine Sumi, Maria Casares, Sarah Klopmann, MM. Christophe Buemi, Thierry Piguet, Grégoire Carasso et Jean-Louis Fazio: «PET récup à Genève».

Reportée.

077 M-890 (167e) Motion du 2 décembre 2009 de MM. Christian Lopez Quirland, Christophe Buemi, Grégoire Carasso, Endri Gega, Alain de Kalbermatten, Jean-Charles Lathion, Mmes Annina Pfund et Christiane Olivier: «Des tables à langer pour les bébés, les parents n'en seront que plus satisfaits».

Reportée.

078 M-891 (167e) Motion du 2 décembre 2009 de MM. Christian Lopez Quirland, Grégoire Carasso, Miltos Thomaides, Christophe Buemi, Endri Gega, Mmes Annina Pfund, Isabelle Brunier et Andrienne Soutter: «Parce qu'ils ont construit la Suisse et Genève: rendons hommage aux saisonniers».

Reportée.

079 M-892 (167e) Motion du 2 décembre 2009 de MM. Christian Lopez Quirland, Grégoire Carasso, Endri Gega, Mmes Andrienne Soutter et Annina Pfund: «Pour l'interdiction des bouteilles en PET dans toutes les manifestations et événements organisés ou soutenus par la Ville de Genève».

Reportée.

080 PA-101 (167e) Projet d'arrêté du 20 janvier 2010 de Mmes Ariane Arlotti, Maria Casares, Hélène Ecuyer, Vera Figurek, Charlotte Meierhofer, Maria Pérez, M. Pierre Rumo, Mmes Marie-France Spielmann, Salika Wenger et M. Christian Zaugg: «Attribution de l'excédent des revenus de 2009».

Reporté.

081 M-893 (167e) Motion du 20 janvier 2010 de M. Robert Pattaroni, Mme Marie Chappuis, MM. Jean-Charles Lathion, Jacques Hämmerli, Mme Catherine Buchet-Harder, MM. Olivier Fiumelli, Rémy Burri, Alexandre Chevalier et Alexis Barbey: «Pour un budget de référence établi en fonction des missions et prestations de la Ville de Genève permettant de répondre aux besoins de base des habitant-e-s de la commune».

Reportée.

082 M-895 (167e) Motion du 20 janvier 2010 de MM. Salvatore Vitanza, Simon Brandt, Olivier Fiumelli, Rémy Burri, Guy Dossan, Edgar Bordier, Adrien Genecand, Mmes Patricia Richard et Chantal Perret-Gentil: «Intermittence de la transparence dans les institutions culturelles».

Reportée.

083 M-896 (167e) Motion du 20 janvier 2010 de MM. Jean-Charles Lathion, Alain de Kalbermatten, Robert Pattaroni, Mmes Anne Carron-Cescato, Marie Chappuis, Nelly Hartlieb, Alexandra Rys, Sandra Golay et Odette Saez: «Pour des gardiens de parcs susceptibles de garantir la salubrité et la sécurité de ceux-ci».

Reportée.

084 M-897 (167e) Motion du 20 janvier 2010 de Mmes Salika Wenger, Ariane Arlotti, Marie-France Spielmann, Maria Pérez, Maria Casares, Hélène Ecuyer et Charlotte Meierhofer: «De subventions en fondations?...»

Reportée.

085 M-898 (167e) Motion du 20 janvier 2010 de Mmes Alexandra Rys, Marie Chappuis, Anne Carron-Cescato, Odette Saez, Sandra Golay, Sarah Klopmann, MM. Jean-Charles Lathion, Alain de Kalbermatten, Pascal Rubeli et Pierre Rumo: «Pour des copeaux de bois à la place du sel en hiver».

Reportée.

086 PA-102 (167e) Projet d'arrêté du 17 février 2010 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Hélène Ecuyer, Vera Figurek, Charlotte Meierhofer, Christiane Olivier, Nicole Valiquer Grecuccio, Marie-France Spielmann, Silvia Machado, Martine Sumi, MM. Christian Zaugg, Gérard Deshusses et Alexandre Wisard: «Gratuité du domaine public pour les 1er Mai, 1er Juin et 1er Août».

Reporté.

087 M-901 (167e) Motion du 17 février 2010 de MM. Christophe Buemi, Grégoire Carasso, Miltos Thomaides, Thierry Piguet, Roger Michel, Endri Gega, Christian Lopez Quirland, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Corinne Goehner-Da Cruz, Silvia Machado, Andrienne Soutter et Christiane Olivier: «Construisons des bains publics dans le Rhône!»

Reportée.

088 M-902 (167e) Motion du 17 février 2010 de MM. Mathias Buschbeck, Alexandre Wisard, Marc Dalphin, Yves de Matteis, Fabien Sartoretti, Georges Breguet, Bayram Bozkurt, Mmes Sarah Klopmann, Marie-Pierre Theubet, Sandrine Burger, Valérie Bourquin, Anne Moratti Jung et Frédérique Perler-Isaaz: «Comédie après la Comédie!»

Reportée.

089 M-903 (167e) Motion du 17 février 2010 de Mmes Corinne Goehner-Da Cruz, Martine Sumi, Nicole Valiquer Grecuccio, Christiane Olivier, MM. Roger Michel, Christophe Buemi, Endri Gega, Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Gérard Deshusses et Thierry Piguet: «Grandes traversées cyclables à Genève».

Reportée.

090 M-904 (167e) Motion du 17 février 2010 de M. Grégoire Carasso, Mmes Ariane Arlotti, Patricia Richard, Odette Saez, MM. Mathias Buschbeck, Alexandre Chevalier, Christian Zaugg et Pascal Rubeli: «Développons les murs de grimpe».

Reportée.

091 R-129 (167e) Résolution du 17 février 2010 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Vera Figurek et Ariane Arlotti: «La Ville de Genève ne veut pas subventionner le dumping salarial».

Reportée.

092 PA-103 (167e) Projet d'arrêté du 24 mars 2010 de Mmes Salika Wenger, Hélène Ecuyer, Ariane Arlotti, Marie-France Spielmann et M. Christian Zaugg: «Affectation de l'excédent de revenus».

Reporté.

093 M-908 (167e) Motion du 24 mars 2010 de Mmes Anne Carron-Cescato, Marie Chappuis, Alexandra Rys, Odette Saez, MM. Alain de Kalbermatten et Robert Pattaroni: «Ouvrons l'accès à l'apprentissage en entreprise (formation duale) aux jeunes sans-papiers».

Reportée.

094 M-909 (167e) Motion du 24 mars 2010 de Mmes Maria Casares, Ariane Arlotti, Marie-France Spielmann, Charlotte Meierhofer, Hélène Ecuyer, Anne Moratti Jung, Frédérique Perler-Isaaz, Valérie Bourquin, MM. Christian Zaugg, Pierre Rumo, Christian Lopez Quirland, Bayram Bozkurt et Alpha Dramé: «Apprentissage pour tous les jeunes: engager des jeunes sans statut légal, la Ville de Genève innove!»

Reportée.

095 M-910 (167e) Motion du 24 mars 2010 de Mme Andrienne Soutter, M. Endri Gega, Mme Isabelle Brunier, MM. Christophe Buemi, Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Mmes Corinne Goehner-Da Cruz, Silvia Machado, M. Roger Michel, Mmes Christiane Olivier, Véronique Paris, Annina Pfund, M. Thierry Piguet, Mme Martine Sumi, M. Miltos Thomaides et Mme Nicole Valiquer Grecuccio: «Arcades».

Reportée.

096 M-911 (167e) Motion du 24 mars 2010 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Hélène Ecuyer, Marie-France Spielmann, MM. Christian Zaugg, Pierre Rumo, Mathias Buschbeck et Fabien Sartoretti: «Gouverner, c'est gouverner (audits)!»

Reportée.

097 M-912 (167e) Motion du 24 mars 2010 de M. Christophe Buemi, Mme Isabelle Brunier, MM. Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Mme Corinne Goehner-Da Cruz, M. Endri Gega, Mme Silvia Machado, M. Roger Michel, Mmes Christiane Olivier, Véronique Paris, Annina Pfund, MM. Thierry Piguet, Miltos Thomaides et Mme Nicole Valiquer Grecuccio: «Protégeons les écoliers et les piétons et régulons mieux le trafic pendant les travaux du TCOB du lundi au vendredi!»

Reportée.

098 M-913 (167e) Motion du 24 mars 2010 de MM. Simon Brandt, Olivier Fiumelli, Rémy Burri, Guy Dossan, Salvatore Vitanza, Edgar Bordier, Adrien Genecand et Mme Patricia Richard: «Un nouvel espace culturel à Saint-Gervais».

Reportée.

099 R-131 (167e) Résolution du 24 mars 2010 de Mmes Claudia Heberlein Simonett, Sandrine Burger, Sarah Klopmann, Nicole Valiquer Grecuccio, Isabelle Brunier et M. Grégoire Carasso: «Nous avons le droit à l'air frais: pour des zones à faibles émissions polluantes à Genève!»

Reportée.

100 PA-104 (167e) Projet d'arrêté du 28 avril 2010 de Mme Salika Wenger: «Règlement municipal sur les prestations accordées aux personnes âgées, veuves, orphelins et invalides».

Reporté.

101 PA-105 (167e) Projet d'arrêté du 28 avril 2010 de MM. Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Christophe Buemi, Roger Michel, Mmes Christiane Olivier, Annina Pfund, Nicole Valiquer Grecuccio, Corinne Goehner-Da Cruz, Véronique Paris, Isabelle Brunier, Silvia Machado, Andrienne Soutter et Maria Casares: «U.ZN».

Reporté.

102 PA-106 (167e) Projet d'arrêté du 28 avril 2010 de MM. Thierry Piguet, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Roger Michel, Christian Lopez Quirland, Mmes Andrienne Soutter, Corinne Goehner-Da Cruz, Nicole Valiquer Grecuccio, Silvia Machado et Annina Pfund: «Des logements modulaires dans des structures pavillonnaires pour les personnes en formation».

Reporté.

103 M-914 (167e) Motion du 28 avril 2010 de MM. Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Miltos Thomaides, Christophe Buemi, Thierry Piguet, Roger Michel, Mathias Buschbeck, Alexandre Wisard, Mmes Annina Pfund, Christiane Olivier, Nicole Valiquer Grecuccio, Isabelle Brunier, Véronique Paris, Silvia Machado, Andrienne Soutter, Corinne Goehner-Da Cruz, Vera Figurek, Maria Casares et Sarah Klopmann: «Insonorisation de l'Usine».

Reportée.

104 M-915 (167e) Motion du 28 avril 2010 de MM. Thierry Piguet, Christophe Buemi, Grégoire Carasso, Roger Michel, Christian Lopez Quirland, Endri Gega et Mme Corinne Goehner-Da Cruz: «Des logements à portée de main: construisons à Plainpalais!»

Reportée.

105 M-916 (167e) Motion du 28 avril 2010 de Mmes Ariane Arlotti, Salika Wenger, Charlotte Meierhofer, Maria Pérez, Hélène Ecuyer, Maria Casares, MM. Pierre Rumo et Christian Zaugg: «Trouver une solution pour le parking des habitants de la Jonction pendant les travaux!»

Reportée.

106 M-917 (167e) Motion du 28 avril 2010 de MM. Mathias Buschbeck, Marc Dalphin, Bayram Bozkurt, Alpha Dramé, Georges Breguet, Yves de Matteis, Fabien Sartoretti, Alexandre Wisard, Mmes Sarah Klopmann, Claudia Heberlein Simonett, Marie-Pierre Theubet, Anne Moratti Jung, Frédérique Perler-Isaaz, Sandrine Burger et Valérie Bourquin: «Mettons rapidement fin au gaspillage énergétique dans les bâtiments de la Ville de Genève».

Reportée.

107 M-918 (167e) Motion du 28 avril 2010 de MM. Georges Breguet, Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Christophe Buemi, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Roger Michel, Miltos Thomaides, Pierre Rumo, Jean-Charles Lathion, Pascal Rubeli, Mmes Anne Moratti Jung, Sandrine Burger, Corinne Goehner-Da Cruz, Silvia Machado, Annina Pfund, Véronique Paris, Nicole Valiquer Grecuccio, Andrienne Soutter, Isabelle Brunier, Maria Casares, Odette Saez, Alexandra Rys et Catherine Buchet-Harder: «Exposition sur la pauvreté «Si jamais»: pourquoi pas à Genève? il n'est pas trop tard!»

Urgence acceptée. Motion acceptée.

108 R-132 (167e) Résolution du 28 avril 2010 de Mme Frédérique Perler-Isaaz et M. Mathias Buschbeck: «Ne touchez pas aux cartes journalières des CFF des communes!»

Reportée.

109 PA-107 (167e) Projet d'arrêté du 19 mai 2010 de Mmes Salika Wenger, Charlotte Meierhofer, Maria Casares, Marie-France Spielmann et Ariane Arlotti: «Compensation de 30 arbres à la rue de l'Ecole-de-Médecine (extension du Musée d'ethnographie)».

Urgence acceptée. Arrêté accepté.

110 M-921 (167e) Motion du 19 mai 2010 de MM. Simon Brandt, Salvatore Vitanza, Rémy Burri, Alexandre Chevalier, Mme Florence Kraft-Babel, M. Jean-Charles Lathion et Mme Marie Chappuis: «Construction d'une nouvelle patinoire pour le hockey professionnel et le GSHC».

Reportée.

111 M-922 (167e) Motion du 19 mai 2010 de MM. Miltos Thomaides, Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Christophe Buemi, Thierry Piguet, Mmes Isabelle Brunier, Nicole Valiquer Grecuccio, Véronique Paris, Corinne Goehner-Da Cruz, Annina Pfund, Christiane Olivier, Andrienne Soutter, Silvia Machado et Martine Sumi: «Un cahier des charges pour l'entretien et la réhabilitation des promenades, parcs et jardins historiques sur le territoire de la Ville de Genève».

Reportée.

112 M-923 (167e) Motion du 19 mai 2010 de Mmes Maria Casares, Vera Figurek, Marie-France Spielmann, Charlotte Meierhofer, Hélène Ecuyer, Salika Wenger, Ariane Arlotti, MM. Pierre Rumo et Christian Zaugg: «Livres non sexistes: mais que fait la Ville de Genève!»

Reportée.

113 M-924 (167e) Motion du 19 mai 2010 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Charlotte Meierhofer, Hélène Ecuyer, Ariane Arlotti, Maria Casares, MM. Pierre Rumo et Christian Zaugg: «Pour soumettre préalablement le plan de site du quartier de Clos-Belmont au Conseil municipal».

Reportée.

114 M-925 (167e) Motion du 19 mai 2010 de Mme Charlotte Meierhofer: «Aide à la mobilité des non-voyants».

Reportée.

115 M-926 (167e) Motion du 19 mai 2010 de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Isabelle Brunier, Véronique Paris, Christiane Olivier, Andrienne Soutter, Silvia Machado, Annina Pfund, Corinne Goehner-Da Cruz, Martine Sumi, MM. Christophe Buemi, Miltos Thomaides, Thierry Piguet, Gérard Deshusses et Roger Michel: «La pointe de la Jonction: encore et toujours».

Reportée.

116 M-927 (167e) Motion du 19 mai 2010 de Mmes Ariane Arlotti, Salika Wenger, Charlotte Meierhofer, Maria Pérez, Hélène Ecuyer, Maria Casares, MM. Pierre Rumo et Christian Zaugg: «Pour que Ciné Transat puisse vivre en 2010!»

Reportée.

117 R-133 (167e) Résolution du 18 mai 2010 de Mmes Hélène Ecuyer et Charlotte Meierhofer: «Pour que les comptes et le budget soient aussi étudiés par la commission Agenda 21».

Reportée.

118 R-134 (167e) Résolution du 19 mai 2010 de Mme Nicole Valiquer Grecuccio, MM. Miltos Thomaides, Thierry Piguet, Gérard Deshusses, Grégoire Carasso, Christophe Buemi, Roger Michel, Mmes Christiane Olivier, Andrienne Soutter, Annina Pfund, Silvia Machado et Martine Sumi: «Droits syndicaux: le gouvernement doit respecter les engagements internationaux concernant la protection des délégué-e-s syndicaux».

Reportée.

119 PA-108 (167e) Projet d'arrêté du 31 mai 2010 de MM. Grégoire Carasso, Christophe Buemi, Miltos Thomaides, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Roger Michel, Gérard Deshusses, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Corinne Goehner-Da Cruz, Isabelle Brunier et Véronique Paris: «Jetons de présence et indemnités 2011-2014: enfin la transparence du financement des partis!»

Reporté.

 
13*Pétition adressée au CM
P-250 (168e) Pétition: «Pour une placette à la place Grenus».

Renvoi à la commission des pétitions.

 
14 Nouvelles propositions des conseillers municipaux
M-928 (168e) Motion du 9 juin 2010 de Mmes Catherine Buchet-Harder, Sophie Kuster, MM. Sylvain Clavel, Roland Crot, Jacques Hämmerli, Pascal Rubeli, Gilbert Schreyer, Olivier Tauxe et Jacques Baud: «Bonne intégration et cohésion sociale par la lecture».

Annoncée.

M-929 (168e) Motion du 9 juin 2010 de M. Mathias Buschbeck, Mmes Sarah Klopmann, Claudia Heberlein Simonett, Marie-Pierre Theubet, MM. Marc Dalphin, Bayram Bozkurt, Mme Anne Moratti Jung, MM. Alpha Dramé, Georges Breguet, Mme Frédérique Perler-Isaaz, MM. Yves de Matteis, Fabien Sartoretti, Mmes Sandrine Burger, Valérie Bourquin et M. Alexandre Wisard: «Créons rapidement des places de livraison en ville de Genève».

Annoncée.

M-930 (168e) Motion du 9 juin 2010 de MM. Thierry Piguet, Gérard Deshusses, Grégoire Carasso, Roger Michel, Endri Gega, Christian Lopez Quirland, Mmes Corinne Goehner-Da Cruz, Andrienne Soutter, Nicole Valiquer Grecuccio et Silvia Machado: «Skate-parks dans nos parcs et autres places».

Annoncée.

M-931 (168e) Motion du 9 juin 2010 de MM. Thierry Piguet, Gérard Deshusses, Grégoire Carasso, Roger Michel, Endri Gega, Mmes Corinne Goehner-Da Cruz, Andrienne Soutter, Nicole Valiquer Grecuccio, Isabelle Brunier, Véronique Paris, Christiane Olivier et Silvia Machado: «uvres d'art et antiquités: quelle provenance pour quelle garantie éthique?»

Annoncée.

PA-109 (168e) Projet d'arrêté du 9 juin 2010 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Maria Casares, Charlotte Meierhofer, MM. Christian Zaugg et Pierre Rumo: «Plan localisé d'utilisation du sol appliqué au quartier des Délices».

Annoncé.

 
15*Interpellations
I-216 (168e) Interpellation du 9 juin 2010 de Mmes Marie Chappuis, Alexandra Rys et M. Jean-Charles Lathion: «Parking des Clés-de-Rive: pour le retour à la table des négociations en vue d'une convention équilibrée».

Annoncée.

I-217 (168e) Interpellation du 9 juin 2010 de MM. Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Mme Annina Pfund et M. Grégoire Carasso: «Pour une police municipale de proximité: quels outils, quelle formation, où va-t-on?»

Annoncée.

 
16*Questions
QE-330 (168e) Question écrite du 9 juin 2010 de M. Grégoire Carasso: «Occupation des parkings existants: où se situe-t-on?».

Déposée.

Partage

Partager cette page

Facebook Twitter LinkedIn
Suggestions
La Ville est sur facebook

Découvrir d'autres pages du même chapitre :