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Détail de l'objet
Publication : 4.05.2000
M-98 (157e)
Apprentissage du ramassage du crottin canin
Motion - M-98 - 157ème (1999-2000) -
Motion de MM. Roman Juon, Olivier Coste, Gérard Deshusses, Daniel Sormanni, Mmes Diana de la Rosa, Nicole Bobillier et Virginie Keller Lopez: «Action pour l'apprentissage du ramassage du crottin canin».
Télécharger l'objet M 98 157 Objet 1 (PDF - 52 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 3 novembre 2001 10 h 10 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 1 octobre 2001 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 30 septembre 2000 08 h 00 | Motion amendée et acceptée. | |
| Séance du 27 juin 2000 20 h 45 | Reportée. | |
| Séance du 7 juin 2000 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 24 mai 2000 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 3 mai 2000 20 h 30 | Annoncée. | |
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