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Détail de l'objet
Publication : 20.03.2006
M-611 (163e)
Non aux autocars au parc des Bastions
Motion - M-611 - 163ème (2005-2006) -
Motion du 20 mars 2006 de MM. Roman Juon et Gérard Deshusses: «Non aux autocars au parc des Bastions».
Télécharger l'objet M 611 163 Objet 1 (PDF - 8.1 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 16 octobre 2006 20 h 45 | Refusée. | |
| Séance du 30 septembre 2006 10 h 00 | Reportée. | |
| Séance du 27 juin 2006 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 7 juin 2006 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 17 mai 2006 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 10 avril 2006 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 20 mars 2006 20 h 30 | Annoncée. | |
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