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Détail de l'objet
Publication : 25.06.1997
M-271 (155e)
Plans localisés de quartier
Motion - M-271 - 155ème (1997-1998) -
Motion de Mmes Isabelle Brunier, Caroline Dallèves Romaneschi, MM. Robert Cramer, Sami Kanaan, Pierre Rumo, François Sottas, Manuel Tornare et Guy Valance: «A propos des plans localisés de quartier: pour un respect des engagements des différents partenaires et une promotion des intérêts économiques et sociaux de la Ville».
Télécharger l'objet M 271 155 Objet 1 (PDF - 69 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 9 mai 2007 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
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