Détail de l'objet

Début de la navigation de chapitre

Objets

Fin de la navigation de chapitre

Début du contenu principal

Détail de l'objet

Publication : 15.03.2002

PR-199 (159e)

PLQ dans le quartier des Grottes

Proposition CA au CM - PR-199 - 159ème (2001-2002) -

Proposition de résolution du Conseil administratif, sur initiative municipale, en vue de saisir le Conseil d'Etat d'un projet de plan localisé de quartier, établi sur la base d'un schéma de principe relatif à l'aménagement des îlots 5A et 7, dans le quartier des Grottes, feuille 70, section Cité du cadastre communal, et d'approuver les principes d'un remaniement foncier nécessaire à la réalisation de ce plan.

Télécharger l'objet PR 199 159 Objet 1 (PDF - 85 Ko )

Inscriptions en séances plénières

Séance du 11 mars 2003 17 h 00	Résolutions acceptées.	Rapport
Séance du 24 février 2003 20 h 45	Reporté.	Rapport
Séance du 20 janvier 2003 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 4 décembre 2002 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 14 mai 2002 20 h 30	Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.