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Publication : 27.09.2017
M-1315 (175e)
Déchets électriques et électroniques: favorisons le recyclage
Motion - M-1315 - 175ème (2017-2018) -
Motion du 27 septembre 2017 de Mmes et MM. Alfonso Gomez, Simon Gaberell, Laurence Corpataux, Uzma Khamis Vannini, Jean Rossiaud, Sandrine Burger, Delphine Wuest et Marie-Pierre Theubet: «Déchets électriques et électroniques: favorisons le recyclage!»
Télécharger l'objet M-1315.pdf (PDF - 68 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 11 avril 2018 20 h 35 | Reportée. | |
| Séance du 20 mars 2018 20 h 30 | Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication refusé. Reportée. | |
| Séance du 7 mars 2018 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 7 février 2018 20 h 45 | Reportée. | |
| Séance du 17 janvier 2018 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 6 décembre 2017 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 15 novembre 2017 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 18 octobre 2017 20 h 35 | Reportée. | |
| Séance du 27 septembre 2017 20 h 30 | Annoncée. | |
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