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Détail de l'objet
Publication : 4.12.2002
R-52 (160e)
Pour la création d'un groupe de travail ad hoc Agenda 21
Résolution - R-52 - 160ème (2002-2003) -
Résolution de Mmes Michèle Ducret, Hélène Ecuyer, Annina Pfund, Bérengère Rosset, MM. Alain Gallet, Jacques Mino et Robert Pattaroni: «Pour la création d'un groupe de travail ad hoc Agenda 21».
Télécharger l'objet R 52 160 Objet 1 (PDF - 61 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 24 janvier 2005 17 h 00 | Voir projet d'arrêté PA-53 ci-dessous. | Rapport |
| Séance du 30 novembre 2004 20 h 45 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 14 janvier 2003 17 h 00 | Urgence acceptée. Résolution acceptée. | |
| Séance du 4 décembre 2002 20 h 30 | Annoncée. | |
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