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Détail de l'objet
Publication : 10.09.2003
M-388 (161e)
Insécurité à la rue des Etuves
Motion - M-388 - 161ème (2003-2004) -
Motion de MM. Roberto Broggini et Sébastien Bertrand: «Insécurité aux Etuves».
Télécharger l'objet M 388 161 Objet 1 (PDF - 45 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 17 mai 2004 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 19 avril 2004 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 5 novembre 2003 20 h 30 | Motion acceptée. | |
| Séance du 8 octobre 2003 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 10 septembre 2003 20 h 30 | Annoncée. | |
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