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Détail de l'objet
Publication : 23.11.2002
M-338 (160e)
Organisation des travaux et des horaires du Conseil municipal
Motion - M-338 - 160ème (2002-2003) -
Motion urgente de MM. Damien Sidler, Georges Breguet, Roberto Broggini, Marc Dalphin, Alain Gallet, Pierre Losio, Alain Marquet, Jean-Pascal Perler, Mmes Vanessa Ischi Kaplan et Christina Matthey: «Une démarche objective et concrète pour l'organisation des travaux et des horaires de notre Conseil municipal».
Télécharger l'objet M 338 160 Objet 1 (PDF - 52 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 3 décembre 2002 17 h 00 | Urgence retirée. Motion retirée. | |
| Séance du 23 novembre 2002 10 h 00 | Annoncée. | |
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