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Détail de l'objet
Publication : 21.05.2015
EL-30 (173e)
Fondation pour l'expression associative
Election - EL-30 - 173ème (2015-2016) -
Election d'un ou d'une représentant-e du Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation pour l'expression associative (statuts de la fondation, art. 9.2.4) (RCM, art. 130, lettre A).
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 2 juin 2015 20 h 45 | M. Claudio Marques (DC) est élu. | |
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