Détail d'une séance - Ordre du jour - Calendrier et documents - Séances plénières - Ville de Genève

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Session du Conseil municipal
mardi 2 juin à 17 h et 20 h 30

Le Conseil municipal est convoqué en séances d'installation pour le mardi 2 juin à 17 h et 20 h 30

Ordre du jour (PDF - 21 Ko)

Procès verbal (PDF - 28 Ko)

Mémoriaux et vidéos de la séance

2.06.2015 17 h 00	Mémorial n° 1 Voir le PDF (93 Ko)
2.06.2015 20 h 45	Mémorial n° 2
2.06.2015 18 h 00	Mémorial n° 1

Rubriques traitées en séance

02*Communications du bureau
001	D-1 (173e)	Lecture de l'arrêté du Conseil d'Etat, du 6 mai 2015, relatif à la validation partielle de l'élection des conseils municipaux, du 19 avril 2015.	Lecture de l'arrêté.
002	D-2 (173e)	Lecture de la lettre du Service de surveillance des communes, du 12 mai 2015, informant les secrétaires généraux que le maire est invité à convoquer les membres du Conseil municipal pour sa séance d'installation le 2 juin 2015.	Lecture de la lettre.
003	D-3 (173e)	Lecture de la lettre du Conseil administratif relative à la répartition des fonctions entre ses membres ainsi qu'à l'attribution des départements et des services de l'administration.	Lecture de la lettre.
004	D-4 (173e)	Allocution du doyen ou de la doyenne d'âge.	Débats en cours
005	EL-1 (173e)	Prestation de serment des membres du Conseil municipal par-devant le doyen ou la doyenne d'âge.	Débats en cours
006	EL-2 (173e)	Election du président ou de la présidente, qui entre immédiatement en charge.	M. Carlos Medeiros (MCG) est élu par 39 voix.
007	EL-1 (173e)	Prestation de serment du doyen ou de la doyenne d'âge.	M. Jacques Pagan est assermenté.
008	D-4 (173e)	Allocution du président ou de la présidente élu-e.	Débats en cours
009	EL-3 (173e)	Election: a) du premier vice-président ou de la première vice-présidente, b) du deuxième vice-président ou de la deuxième vice-présidente, c) des quatre secrétaires.	Sont élus: M. Rémy Burri (LR) comme premier vice-président par 39 voix, M. Alain de Kalbermatten (DC) comme deuxième vice-président par 40 voix, Mme Martine Sumi (S) comme secrétaire par 45 voix, M. Alfonso Gomez (Ve) comme secrétaire par 38 voix, M. Pierre Scherb (UDC) comme secrétaire par 37 voix, Mme Hélène Ecuyer (EàG) comme secrétaire par 29 voix.
010	D-4 (173e)	Communications du Conseil administratif. Discours de législature.	Débats en cours
011	D-6 (173e)	Communications du bureau du Conseil municipal.	Débats en cours
012	D-8 (173e)	Fixation des jours et des heures des séances.	Le mardi et le mercredi à 17 h et 20 h 30.
013	EL-20 (173e)	Election de 5 représentants du Conseil municipal pour faire partie de la Commission de réclamation de la taxe professionnelle communale (loi générale sur les contributions publiques, collationnée suivant arrêté législatif du 20 octobre 1928, art. 312) (RCM, art. 130, lettre B).	Sont élus: Mme Annick Ecuyer (EàG), M. Jean-François Albanesi (MCG), Mme Delphine Wuest (Ve), M. Patrice Reynaud (DC), M. Christian Wietbrok (LR).
014	EL-21 (173e)	Election d'un membre par parti représenté au Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation de la Ville de Genève pour le logement social (statuts de la fondation du 23 février 2004, art. 8) (RCM, art. 130, lettre B).	Sont élus: M. Alberto Velasco (S), M. Gary Bennaim (LR), Mme Dominique Brodebeck (EàG), M. Daniel Sormanni (MCG), Mme Anne Moratti (Ve), M. Marc-André Rudaz (UDC), M. Guy Tornare (DC).
015	EL-22 (173e)	Election d'un membre par parti représenté au Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation du Grand Théâtre de Genève (statuts de la fondation du 21 avril 1964, art. 8) (RCM, art. 130, lettre B).	Sont élus: M. Albert Rodrik (S), M. Pierre Conne (LR), Mme Salika Wenger (EàG), Mme Danièle Magnin (MCG), M. Pierre Iosio (Ve), M. Pascal Rubeli (UDC), M. Jean-Pierre Jacquemoud (DC).
016	EL-23 (173e)	Election d'un membre par parti représenté au Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation de Saint-Gervais Genève - Fondation pour les arts de la scène et de l'image (statuts de la fondation du 12 avril 1995, art. 6) (RCM, art. 130, lettre B).	Sont élus: Mme Simone Irminger (S), Mme Stéfanie Prezioso (EàG), M. Amar Madani (MCG), Christophe Dunner (Ve), Mme Leila Emamzadah (UDC), M. Richard Mukundji Mubadila (DC). Election du/de la représentant/e du Parti libéral-radical reportée.
017	EL-24 (173e)	Election d'un membre par parti représenté au Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation d'art dramatique de Genève (statuts de la fondation du 28 mars 1979, art. 9) (RCM, art. 130, lettre B).	Sont élus: M. Gérard Deshusses (S), M. Thomas Boyer (LR), Mme Ariane Arlotti (EàG), M. Daniel-Dany Pastore (MCG), Mme Marie-Pierre Theubet (Ve), Mme Marie-Agnès Bertinat (UDC), M. Thomas Putallaz (DC).
018	EL-26 (173e)	Election de 4 représentants du Conseil municipal pour faire partie du conseil d'administration de 022 Télégenève SA (statuts de la société, titre III) (RCM, art. 130, lettre B).	Sont élus: M. François Rossier (Ve), M. Ghoudoussi Balde (S), Mme Sophie Tochon (DC), M. Pascal Spuhler (MCG).
019	EL-27 (173e)	Election d'un membre par parti représenté au Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation pour l'accueil et l'hébergement de personnes âgées (statuts de la fondation, art. 9) (RCM, art. 130, lettre B).	Sont élus: Mme Sarah Petraglio (S), Mme Linda de Coulon (LR), Mme Danièle Fonjallaz (EàG), Mme Hélène Yau (MCG), M. Roland Crot (UDC), M. Daniel Rasolo (DC). Election du/de la représentant/e des Verts reportée.
020	EL-28 (173e)	Election d'un membre par parti représenté au Conseil municipal pour faire partie de la commission consultative de la petite enfance (règlement relatif aux structures d'accueil de la petite enfance subventionnées par la Ville de Genève, art. 26) (RCM, art. 130, lettre B).	Sont élus: Mme Corinne Goehner Da Cruz (S), Mme Véronique Latella (LR), Mme Brigitte Studer (EàG), Mme Yasmine Menetrey (MCG), Mme Joséphine Kumly (UDC), M. Luc Zimmermann (DC). Election du/de la représentant/e des Verts reportée.
021	EL-29 (173e)	Election de 9 représentants du Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation communale pour le développement des emplois et du tissu économique en ville de Genève (Fondetec) (statuts de la fondation, art. 13) (RCM, art. 130, lettre B).	Sont élus: Mme Cathy Jacquier (UDC), M. Laurent Leisi (MCG), Mme Catherine Thobellem (Ve), M. Léonard Montavon (DC), M. Nicolas Wenger (EàG), M. Damien Gumy (S), M. Romain de Sainte Marie (S), Mme Anne-Marie Gisler (LR), M. Daniel Ferrier (LR).
022	EL-30 (173e)	Election d'un ou d'une représentant-e du Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation pour l'expression associative (statuts de la fondation, art. 9.2.4) (RCM, art. 130, lettre A).	M. Claudio Marques (DC) est élu.
023	EL-4 (173e)	Désignation des 15 membres de la commission de l'aménagement et de l'environnement.	La commission est composée de: M. Jean-Luc von Arx (DC), Mme Marie Barbey-Chappuis (DC), M. Eric Bertinat (UDC), Mme Sandrine Burger (Ve), Mme Maria Casares (S), M. Pierre Gauthier (EàG), Mme Danièle Magnin (MCG), M. Daniel-Dany Pastore (MCG), Mme Patricia Richard (LR), Mme Helena Rigotti (LR), Mme Albane Schlechten (S), Mme Virginie Studemann (S), Mme Brigitte Studer (EàG), M. Vincent Subilia (LR), M. Sylvain Thévoz (S).
024	EL-5 (173e)	Désignation des 15 membres de la commission des arts et de la culture.	La commission est composée de: Mme Olga Baranova (S), M. Olivier Baud (EàG), Mme Alia Chaker Mangeat (DC), Mme Sophie Courvoisier (LR), M. Simon Gaberell (Ve), M. Jean-Philippe Haas (MCG), M. Pascal Holenweg (S), M. Olivier Gurtner (S), M. Jean-Charles Lathion (DC), M. Amar Madani (MCG), Mme Michèle Roullet (LR), M. Pierre Scherb (UDC), M. Tobias Schnebli (EàG), M. Vincent Subilia (LR), M. Sylvain Thévoz (S).
025	EL-33 (173e)	Désignation des 15 membres de la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse.	La commission est composée de: M. Jean-Luc von Arx (DC), Mme Natacha Buffet-Desfayes (LR), Mme Maria Casares (S), Mme Gloria Castro (EàG), Mme Alia Chaker Mangeat (DC), Mme Jennifer Conti (S), Mme Laurence Corpateaux (Ve), Mme Jannick Frigenti Empana (S), Mme Florence Kraft-Babel (LR), M. Laurent Leisi (MCG), Mme Christiane Leuenberger-Ducret (S), M. Amar Madani (MCG), M. Jacques Pagan (UDC), Mme Michèle Roullet (LR), Mme Brigitte Studer (EàG).
026	EL-6 (173e)	Désignation des 15 membres de la commission des finances.	La commission est composée de: M. Simon Brandt (LR), Mme Anne Carron (DC), Mme Vera Figurek (EàG), M. Adrien Genecand (LR), M. Claude Jeanneret (MCG), Mme Christina Kitsos (S), M. François Mireval (S), M. Jacques Pagan (UDC), Mme Maria Pérez (EàG), M. Lionel Ricou (DC), Mme Maria Vittoria Romano (S), M. Vincent Schaller (LR), M. Daniel Sormanni (MCG), Mme Martine Sumi (S), Mme Marie-Pierre Theubet (Ve).
027	EL-8 (173e)	Désignation des 15 membres de la commission du logement.	La commission est composée de: Mme Gloria Castro (EàG), Mme Laurence Fehlmann Rielle (S), M. Sami Gashi (DC), Mme Amanda Gavilanes (S), M. Morten Gisselbaek (EàG), M. Claude Jeanneret (MCG), Mme Astrid Martin (DC), M. François Mireval (S), Mme Helena Rigotti (LR), Mme Maria Vittoria Romano (S), M. Vincent Schaller (LR), M. Daniel Sormanni (MCG), M. Joris Vaucher (Ve), M. Olivier Wasmer (LR), M. Jean Zahno (UDC).
028	EL-9 (173e)	Désignation des 15 membres de la commission des naturalisations.	La commission est composée de: M. Jean-Luc von Arx (DC), M. François Bärtschi (MCG), M. Olivier Baud (EàG), Mme Fabienne Beaud (DC), Mme Maria Casares (S), M. Régis De Battista (S), Mme Amanda Gavilanes (S), M. Alfonso Gomez (Ve), M. Stéphane Guex (EàG), M. Didier Lyon (UDC), Mme Danièle Magnin (MCG), M. Michel Nargi (LR), Mme Patricia Richard (LR), Mme Michèle Roullet (LR), Mme Martine Sumi (S).
029	EL-10 (173e)	Désignation des 15 membres de la commission des pétitions.	La commission est composée de: Mme Fabienne Beaud (DC), M. Pierre de Boccard (LR), M. Grégoire Carasso (S), Mme Jennifer Conti (S), M. Guy Dossan (LR), Mme Jannick Frigenti Empana (S), M. Stéphane Guex (EàG), Mme Uzma Khamis Vannini (Ve), Mme Florence Kraft-Babel (LR), Mme Christiane Leuenberger-Ducret (S), M. Didier Lyon (UDC), Mme Danièle Magnin (MCG), M. Souhail Sayegh (DC), Mme Brigitte Studer (EàG), M. Thomas Zogg (MCG).
030	EL-11 (173e)	Désignation des 15 membres de la commission du règlement.	La commission est composée de: M. Grégoire Carasso (S), Mme Alia Chaker Mangeat (DC), Mme Hélène Ecuyer (EàG), M. Sami Gashi (DC), M. Pierre Gauthier (EàG), M. Pascal Holenweg (S), Mme Uzma Khamis Vannini (Ve), Mme Florence Kraft-Babel (LR), Mme Christiane Leuenberger-Ducret (S), M. Carlos Medeiros (MCG), Mme Patricia Richard (LR), M. Pierre Scherb (UDC), M. Pascal Spuhler (MCG), M. Sylvain Thévoz (S), M. Olivier Wasmer (LR).
031	EL-12 (173e)	Désignation des 15 membres de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.	La commission est composée de: Mme Olga Baranova (S), M. François Bärtschi (MCG), Mme Fabienne Beaud (DC), M. Eric Bertinat (UDC), Mme Sophie Courvoisier (LR), M. Alain de Kalbermatten (DC), Mme Hélène Ecuyer (EàG), M. Pierre Gauthier (EàG), Mme Amanda Gavilanes (S), M. Olivier Gurtner (S), M. Michel Nargi (LR), Mme Helena Rigotti (LR), Mme Albane Schlechten (S), M. Pascal Spuhler (MCG), M. Joris Vaucher (Ve).
032	EL-13 (173e)	Désignation des 15 membres de la commission des sports.	La commission est composée de: M. Olivier Baud (EàG), M. Simon Brandt (LR), M. Rémy Burri (LR), M. Grégoire Carasso (S), M. Pierre de Boccard (LR), M. Emmanuel Deonna (S), Mme Laurence Fehlmann Rielle (S), M. Simon Gaberell (Ve), M. Sami Gashi (DC), M. Morten Gisselbaek (EàG), M. Jean-Philippe Haas (MCG), Mme Christina Kitsos (S), M. Daniel-Dany Pastore (MCG), M. Souhail Sayegh (DC), M. Jean Zahno (UDC).
033	EL-14 (173e)	Désignation des 15 membres de la commission des travaux et des constructions.	La commission est composée de: Mme Marie Barbey-Chappuis (DC), Mme Natacha Buffet-Desfayes (LR), M. Rémy Burri (LR), M. Régis de Battista (S), M. Emmanuel Deonna (S), M. Guy Dossan (LR), Mme Laurence Fehlmann Rielle (S), M. Morten Gisselbaek (EàG), M. Stéphane Guex (EàG), M. Christo Ivanov (UDC), M. Jean-Charles Lathion (DC), M. Laurent Leisi (MCG), M. Jean Rossiaud (Ve), Mme Virginie Studemann (S), M. Thomas Zogg (MCG).