Début du contenu principal
Détail de l'objet
Publication : 30.09.2000
R-28 (158e)
Chiens de combat
Résolution - R-28 - 158ème (2000-2001) -
Résolution de M. Roger Deneys, Mme Virginie Keller Lopez, MM. Roman Juon, Gérard Deshusses, Olivier Coste, Jean-Charles Rielle et René Grand: «Attention aux chiens de combat!»
Télécharger l'objet R 28 158 Objet 1 (PDF - 49 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 3 juin 2003 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 12 mai 2003 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 4 décembre 2002 17 h 00 | Résolution amendée par la commission acceptée. | Rapport |
| Séance du 9 octobre 2002 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 12 septembre 2002 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 5 décembre 2000 20 h 30 | Résolution amendée et renvoyée à la commission des sports et de la sécurité. | |
| Séance du 15 novembre 2000 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 30 septembre 2000 16 h 30 | Annoncée. | |
ImprimerPartage
Facebook
Twitter
LinkedIn
Google+Fin du contenu principal
Début de la colonne de droite
Identification de l'utilisateur
Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:
Fin de la colonne de droite
Début du chemin de navigation
» - Conseil municipal»
- Objets»
- Détail de l'objet
Fin du chemin de navigation
Début du pied de page
Consultez les actualités de la Ville de Genève et accédez à l'ensemble des prestations offertes par l'administration sur geneve.ch!
Fin du pied de page