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Détail de l'objet
Publication : 17.08.2004
EL-27 (162e)
Accueil et hébergement de personnes âgées
Election - EL-27 - 162ème (2004-2005) -
Election d'un représentant du Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation pour l'accueil et l'hébergement de personnes âgées en remplacement de M. Henri Gobet, démissionnaire (statuts de la Fondation, art. 9) (art. 131, lettre B, ch. 8, RCM).
Télécharger l'objet EL 27 162 Objet 1 (PDF - 22 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 7 septembre 2004 17 h 00 | M. Yves Nidegger est élu. | |
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