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Détail de l'objet
Publication : 5.04.2006
P-170 (163e)
Sauvons l'Espace Rousseau, menacé de fermeture
Pétition - P-170 - 163ème (2005-2006) -
Pétition: «Sauvons l'Espace Rousseau, menacé de fermeture!»
Télécharger l'objet P 170 163 Objet 1 (PDF - 89 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 27 juin 2006 20 h 30 | Motion caduque, pétition classée. | Rapport |
| Séance du 5 avril 2006 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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