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Détail de l'objet
Publication : 14.03.2006
P-165 (163e)
Ouverture à l'année du Restaurant des Bastions
Pétition - P-165 - 163ème (2005-2006) -
Pétition: «Ouverture à l'année du Restaurant des Bastions».
Télécharger l'objet P 165 163 Objet 1 (PDF - 118 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 26 février 2007 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 16 octobre 2006 20 h 45 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA. | Rapport |
| Séance du 30 septembre 2006 10 h 00 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 15 mars 2006 20 h 45 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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