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Détail de l'objet
Publication : 8.09.2004
D-16 (162e)
Changement de renvoi de la pétition P-57
Divers (CM) - D-16 - 162ème (2004-2005) -
Sur demande de la commission des pétitions, la pétition P-57 est renvoyée à la commission des arts et de la culture.
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 7 septembre 2004 17 h 00 | Le renvoi de la pétition est accepté. | |
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