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Mise à jour: 11.02.2019
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» Détail de la séance
Date de la séance plénière : 7 Octobre 2002
Mémorial de la séance du Conseil Municipal du lundi 7, mardi 8 et mercredi 9 octobre 2002, à 17 h et 20 h 30
... 2013118-XG-112903-XP-112893-160e ANNÉE
No 17
1937
MÉMORIAL
DES
SÉANCES
DE
DU
LA
CONSEIL
VILLE
DE
M U N I C I PA L
GENÈVE
Dix-septième séance – Mercredi 9 octobre 2002, à 17 h
Présidence de M. Alain Comte, président
La séance est ouverte à 17 h dans la salle du Grand Conseil.
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Date de la séance plénière : 7 Octobre 2002
Mémorial de la séance du Conseil Municipal du lundi 7, mardi 8 et mercredi 9 octobre 2002, à 17 h et 20 h 30
... 2013118-XG-176836-XP-176826-160e ANNÉE
No 16
1865
MÉMORIAL
DES
SÉANCES
DE
DU
LA
CONSEIL
VILLE
DE
M U N I C I PA L
GENÈVE
Seizième séance – Mardi 8 octobre 2002, à 20 h 30
Présidence de M. Alain Comte, président
La séance est ouverte à 20 h 30 dans la salle du Grand Conseil.
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Date de la séance plénière : 7 Octobre 2002
Mémorial de la séance du Conseil Municipal du lundi 7, mardi 8 et mercredi 9 octobre 2002, à 17 h et 20 h 30
... 2013118-XG-108962-XP-108952-160e ANNÉE
No 15
1821
MÉMORIAL
DES
SÉANCES
DE
DU
LA
CONSEIL
VILLE
DE
M U N I C I PA L
GENÈVE
Quinzième séance – Mardi 8 octobre 2002, à 17 h
Présidence de M. Alain Comte, président
La séance est ouverte à 17 h dans la salle du Grand Conseil.
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Date de la séance plénière : 7 Octobre 2002
Mémorial de la séance du Conseil Municipal du lundi 7, mardi 8 et mercredi 9 octobre 2002, à 17 h et 20 h 30
... 2013118-XG-132967-XP-132957-160e ANNÉE
No 14
1769
MÉMORIAL
DES
SÉANCES
DE
DU
LA
CONSEIL
VILLE
DE
M U N I C I PA L
GENÈVE
Quatorzième séance – Lundi 7 octobre 2002, à 20 h 30
Présidence de M. Alain Comte, président
La séance est ouverte à 20 h 30 dans la salle du Grand Conseil.
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Date de la séance plénière : 7 Octobre 2002
Mémorial de la séance du Conseil Municipal du lundi 7, mardi 8 et mercredi 9 octobre 2002, à 17 h et 20 h 30
... 2013118-XG-130791-XP-130781-160e ANNÉE
No 13
1669
MÉMORIAL
DES
SÉANCES
DE
DU
LA
CONSEIL
VILLE
DE
M U N I C I PA L
GENÈVE
Treizième séance – Lundi 7 octobre 2002, à 17 h
Présidence de M. Alain Comte, président
La séance est ouverte à 17 h dans la salle du Grand Conseil.
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Date de la séance plénière : 11 Septembre 2002
Mémorial de la séance du Conseil Municipal du mercredi 11 et jeudi 12 septembre 2002 à 17 h et 20 h 30
... 2013118-XG-478204-XP-478194-160e ANNÉE
No 9
697
MÉMORIAL
DES
SÉANCES
DE
DU
LA
CONSEIL
VILLE
DE
M U N I C I PA L
GENÈVE
Neuvième séance – Mercredi 11 septembre 2002, à 17 h
Présidence de M. Alain Comte, président
La séance est ouverte à 17 h dans la salle du Grand Conseil.
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Date de la séance plénière : 11 Septembre 2002
Mémorial de la séance du Conseil Municipal du mercredi 11 et jeudi 12 septembre 2002 à 17 h et 20 h 30
... 2013118-XG-168407-XP-168397-160e ANNÉE
No 12
1605
MÉMORIAL
DES
SÉANCES
DE
DU
LA
CONSEIL
VILLE
DE
M U N I C I PA L
GENÈVE
Douzième séance – Jeudi 12 septembre 2002, à 20 h 30
Présidence de M. Alain Comte, président
La séance est ouverte à 20 h 30 dans la salle du Grand Conseil.
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Date de la séance plénière : 11 Septembre 2002
Mémorial de la séance du Conseil Municipal du mercredi 11 et jeudi 12 septembre 2002 à 17 h et 20 h 30
... 2013118-XG-202285-XP-202275-160e ANNÉE
No 11
1481
MÉMORIAL
DES
SÉANCES
DE
DU
LA
CONSEIL
VILLE
DE
M U N I C I PA L
GENÈVE
Onzième séance – Jeudi 12 septembre 2002, à 17 h
Présidence de M. Alain Comte, président
La séance est ouverte à 17 h dans la salle du Grand Conseil.
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Date de la séance plénière : 11 Septembre 2002
Mémorial de la séance du Conseil Municipal du mercredi 11 et jeudi 12 septembre 2002 à 17 h et 20 h 30
... 2013118-XG-168401-XP-168391-160e ANNÉE
No 10
1069
MÉMORIAL
DES
SÉANCES
DE
DU
LA
CONSEIL
VILLE
DE
M U N I C I PA L
GENÈVE
Dixième séance – Mercredi 11 septembre 2002, à 20 h 30
Présidence de M. Alain Comte, président
La séance est ouverte à 20 h 30 dans la salle du Grand Conseil.
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» Détail de la séance
Date de la séance plénière : 24 Juin 2002
Mémorial de la séance du Conseil Municipal du lundi 24 et mardi 25 juin 2002, à 17 h et 20 h 30
... 2013118-XG-240615-XP-240605-160e ANNÉE
No 8
589
MÉMORIAL
DES
SÉANCES
DE
DU
LA
CONSEIL
VILLE
DE
M U N I C I PA L
GENÈVE
Huitième séance – Mardi 25 juin 2002, à 20 h 30
Présidence de M. Alain Comte, président
La séance est ouverte à 20 h 30 dans la salle du Grand Conseil.
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