Détail d'une séance - Ordre du jour - Calendrier et documents - Séances plénières - Ville de Genève

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Session du Conseil municipal
mercredi 2 juin 1999 à 17 h et 20 h 30

Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour les mercredi 2 juin 1999 à 17 h et 20 h 30

Ordre du jour (PDF - 17.7 Ko)

Procès verbal (PDF - 16.7 Ko)

Mémoriaux et vidéos de la séance

2.06.1999 17 h 00

Mémorial n° 1 Voir le PDF (103 Ko)

Rubriques traitées en séance

03*Divers (sans rubrique)
001	D-1 (157e)	Lecture de l'arrêté du Conseil d'Etat, du 14 avril 1999, validant les élections des Conseils municipaux.	Débats en cours
002	D-2 (157e)	Lecture de la lettre du Conseil d'Etat, du 22 avril 1999, deamdant au Conseil administratif de convoquer le Conseil municipal en séance d'installation.	Débats en cours
003	D-3 (157e)	Lecture de la lettre du Conseil administratif, du 2 juin 1999, relative à la composition de son bureau ainsi qu'à la répartition des services de l'administration entre ses membres.	Maire: M. Pierre Muller Vice-président: M. Alain Vaissade Département municipal des finances et de l'administration: M. Pierre Muller, Département municipal des affaires culturelles: M. Alain Vaissade, Département municipal des sports et de la sécurité: M. André Hediger, Département municipal des affaires sociales, des écoles et de l'environnement: M. Manuel Tornare, Département municipal de l'aménagement, des constructions et de la voirie: M. Christian Ferrazino.
004	D-7 (157e)	Appel nominal des conseillers municipaux.	Débats en cours
005	D-4 (157e)	Allocution de la doyenne d'âge.	Débats en cours
006	EL-1 (157e)	Prestation de serment des membres du Conseil municipal entre les mains de la doyenne d'âge.	Débats en cours
007	EL-1 (157e)	Prestation de serment de la doyenne d'âge.	Débats en cours
008	EL-2 (157e)	Election du président, qui entre immédiatement en charge.	Mme Alice Ecuvillon est élue par 45 voix.
009	D-4 (157e)	Allocution du président élu.	Débats en cours
010	EL-3 (157e)	a) du premier vice-président, b) du deuxième vice-président, c) des quatre secrétaires.	Sont élus: M. Bernard Paillard comme premier vice-président par 49 voix, M. Jean-Pierre Oberholzer comme deuxième vice-président par 48 voix, M. Jean-Charles Rielle comme secrétaire par 58 voix, Mme Christina Matthey comme secrétaire par 53 voix, Mme Hélène Ecuyer comme secrétaire par 42 voix, M. René Winet comme secrétaire par 41 voix.
011	D-5 (157e)	Communication du Conseil administratif. Discours de législature.	Débats en cours
012	D-15 (157e)	Les membres du conseil de la Fondetec sont convoqués pour le jeudi 3 juin 1999, à 17 h 30.	Les membres du conseil de la Fondetec sont convoqués pour le jeudi 3 juin 1999, à 17 h 30.
012	D-15 (157e)	La commission des naturalisations est convoquée pour le vendredi 4 juin 1999, à 17 h 30.	La commission des naturalisations est convoquée pour le vendredi 4 juin 1999, à 17 h 30.
012	D-15 (157e)	Le bureau du Conseil municipal est convoqué pour le jeudi 3 juin 1999, à 12 h 15.	Le bureau du Conseil municipal est convoqué pour le jeudi 3 juin 1999, à 12 h 15.
012	D-6 (157e)	Communications du bureau du Conseil municipal.	Débats en cours
013	D-8 (157e)	Fixation des jours et des heures des séances.	Reportée
014	EL-20 (157e)	Election de 5 représentants du Conseil municipal, n'ayant pas dépassé l'âge de 75 ans, pour faire partie de la commission de réclamation de la taxe professionnelle communale (loi générale sur les contributions publiques, collationnée suivant arrêté législatif du 20 octobre 1928, art. 312) (RCM, art. 131, lettre B).	Sont élus: MM. Jean-Jacques Maillard, Gérald Crettenand, Gabriel Barta, Robert Pattaroni et Bruno Martinelli.
015	EL-21 (157e)	Election de 9 représentants du Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation d'habitations à loyers modérés de la Ville de Genève (Statuts de la fondation, art.8) (RCM, art. 131, lettre B).	Sont élus: MM. Pierre Johner, Jean-Louis Fazio, Guy Jousson, Nicolas Knechtli, Mme Corinne Billaud, MM. Roberto Broggini, Massimo Lopreno, Marco Spagnoli et Marc Dalphin.
016	EL-22 (157e)	Election d'un membre par parti représenté au Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation du Grand Théâtre de Genève (Statuts de la fondation, art. 8) (RCM, art. 131, lettre B).	Sont élus: MM. André Kaplun, Pascal Holenweg, Patrice Zurcher, Mme Marie-France Spielmann, MM. Antognio Soragni, Alain Bruel et Jacques Hämmerli.
017	EL-23 (157e)	Election d'un membre par parti représenté au Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation de Saint-Gervais Genève - Fondation pour les arts de la scène et de l'image (Statuts de la fondation, art. 6) (RCM, art. 131, lettre B).	Sont élus: Mmes Renate Cornu, Christiane Olivier, MM. Bernard Paillard, Nicolas Wenger, Mme Anita Frey, MM. Philippe Cottier et Pierre Maudet.
018	EL-24 (157e)	Election d'un membre par parti représenté au Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation d'art dramatique de Genève (Statuts de la fondation, art. 9) (RCM, art. 131, lettre B).	Sont élus: M. Georges Queloz, Mme Françoise Dupraz, M. Guy Valance, Mme Helen Brügger, MM. Pierre Losio, Jean-Charles Lathion et Guy Dossan.
019	EL-25 (157e)	Election de 2 représentants du Conseil municipal pour faire partie du conseil d'administration de la Société d'exploitation du Casino de Genève SA (Statuts de la société, art. 19) (RCM, art. 131, lettre B).	Sont élus: MM. Alberto Velasco et Didier Burkhardt.
020	EL-26 (157e)	Election d'un membre par parti représenté au Conseil municipal pour faire partie du conseil d'administration de Télégenève SA (Statuts de la société, art. 13) (RCM, art. 131, lettre B).	Sont élus: MM. Jean-Marc Froidevaux, Albert Knechtli, José Gonzalez, Alain Comte, Bernard Ganty, Guy Mettan et Gilbert Mouron.
021	EL-27 (157e)	Election d'un membre par parti représenté au Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation pour l'accueil et l'hébergement de personnes âgées (Statuts de la fondation, art. 9) (RCM, art. 131, lettre B).	Sont élus: Mmes Renée Vernet-Baud, Marie-Beatrice Colonna, Catherine Gonzalez-Charvet, Liliane Johner, Frédérique Perler, M. Pierre-André Torrent et Mme Marie-Claude Fort.
022	EL-28 (157e)	Election d'un membre par parti représenté au Conseil municipal pour faire partie de la commission de la petite enfance (Règlement relatif aux conditions de subventionnement des institutions privées pour la petite enfance, art. 4) (RCM, art. 131, lettre B).	Sont élus: Mmes Marie-Thérèse Bovier, Virginie Keller Lopez, Aline Gualeni, M. Guy Jousson, Mmes Véronique Cassetta-Delpech, Anne-Marie von Arx Vernon et Catherine Hämmerli-Lang.
023	EL-29 (157e)	Election de 9 représentants du Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation pour le développement des emplois et du tissu économique (Statuts de la fondation, art.8) (RCM, art. 131, lettre B).	Sont élus: MM. Pierre Reichenbach, Bernard de Riedmatten, Daniel Sormanni, Alain Clerc, Rémy Pagani, Luc Renevey, Eric Rossiaud, Jean-Luc von Arx, Mme Nathalie Sandoz.
024	EL-4 (157e)	Election de 15 membres de la commission de l'aménagement et de l'environnement.	La commission est composée de: Mme Diane Demierre (L), M. Jean-Marc Froidevaux (L), M. Mark Muller (L), Mme Diana de la Rosa (S), M. Roger Deneys (S), Mme Fatiha Eberle (AdG/SI), M. Christian Zaugg (AdG/SI), Mme Monique Guignard (AdG/TP), M. François Sottas (AdG/TP), Mme Michèle Künzler (Ve), Mme Vanessa Ischi (Ve), Mme Anne-Marie von Arx-Vernon (DC), Mme Alexandra Rys (DC), M. Michel Ducret (R), M. Alain Fischer (R).
025	EL-5 (157e)	Election de 15 membres de la commission des beaux-arts.	La commission est composée de: Mme Renate Cornu (L), M. Jean-Marie Hainaut (L), M. Jan Marejko (L), M. Olivier Coste (S), Mme Virginie Keller Lopez (S), Mme Ruth Lanz (AdG/SI), M. Bernard Paillard (AdG/SI), M. Tristan Cerf (AdG/TP), Mme Marie-France Spielmann (AdG/TP), M. Alain Marquet (Ve), Mme Christina Matthey (Ve), M. Jean-Charles Lathion (DC), M. Robert Pattaroni (DC), M. Guy Dossan (R), Mme Michèle Wavre-Ducret (R).
026	EL-6 (157e)	Election de 15 membres de la commission des finances.	La commission est composée de: M. Pierre de Freudenreich (L), M. André Kaplun (L), M. Jean-Luc Persoz (L), M. Sami Kanaan (S), M. Daniel Sormanni (S), M. Jean-Pierre Lyon (AdG/SI), M. Souhail Mouhanna (AdG/SI), M. Alain Comte (AdG/TP), Mme Marie-France Spielmann (AdG/TP), M. Pierre Losio (Ve), M. Jean-Pascal Perler (Ve), M. Didier Bonny (DC), M. Robert Pattaroni (DC), M. Bernard Lescaze (R), Mme Michèle Wavre-Ducret (R).
027	EL-7 (157e)	Election de 15 membres de la commission de l'informatique et de la communication.	La commission est composée de: M. François Henry (L), M. Jan Marejko (L), M. Pierre Reichenbach (L), Mme Nicole Bobillier (S), M. Jean-Charles Rielle (S), M. Jacques François (AdG/SI), Mme Evelyne Strubin (AdG/SI), M. Alain Dupraz (AdG/TP), Mme Hélène Ecuyer (AdG/TP), Mme Christina Matthey (Ve), M. Damien Sidler (Ve), M. Robert Pattaroni (DC), Mme Alexandra Rys (DC), M. Pierre Maudet (R), M. René Winet (R).
028	EL-8 (157e)	Election de 15 membres de la commission du logement.	La commission est composée de: Mme Barbara Cramer (L), M. François Harmann (L), M. Armand Schweingruber (L), M. Olivier Coste (S), M. Gérard Deshusses (S), Mme Fatiha Eberle (AdG/SI), M. Bernard Paillard (AdG/SI), M. Tristan Cerf (AdG/TP), M. François Sottas (AdG/TP), Mme Michèle Künzler (Ve), M. Alain Marquet (Ve), Mme Anne-Marie von Arx-Vernon (DC), M. Didier Bonny (DC), M. Guy Dossan (R), M. Bernard Lescaze (R).
029	EL-9 (157e)	Election de 15 membres de la commission des naturalisations.	La commission est composée de: Mme Liliane Chabander-Jenny (L), Mme Barbara Cramer (L), M. Armand Schweingruber (L), M. René Grand (S), Mme Sandrine Salerno (S), M. Jacques Mino (AdG/SI), Mme Isabel Nerny (AdG/SI), Mme Hélène Ecuyer (AdG/TP), M. Alain Georges Sandoz (AdG/TP), M. Pierre Losio (Ve), M. Damien Sidler (Ve), M. Guy Mettan (DC), Mme Alexandra Rys (DC), M. Alain Fischer (R), Mme Catherine Hämmerli-Lang (R).
030	EL-10 (157e)	Election de 15 membres de la commission des pétitions.	La commission est composée de: Mme Liliane Chabander-Jenny (L), Mme Renate Cornu (L), Mme Linda de Coulon (L), M. René Grand (S), M. Roman Juon (S), Mme Isabel Nerny (AdG/SI), Mme Marie Vanek (AdG/SI), Mme Liliane Johner (AdG/TP), M. Alain Georges Sandoz (AdG/TP), M. Roberto Broggini (Ve), Mme Marianne Husser (Ve), M. Philippe Cottier (DC), M. Jean-Charles Lathion (DC), M. Alain Fischer (R), Mme Catherine Hämmerli-Lang (R).
031	EL-11 (157e)	Election de 15 membres de la commission du règlement.	La commission est composée de: M. Jean-Marie Hainaut (L), M. Mark Muller (L), M. Jean-Pierre Oberholzer (L), Mme Virginie Keller Lopez (S), M. Jean-Charles Rielle (S), M. Bernard Paillard (AdG/SI), M. Christian Zaugg (AdG/SI), Mme Hélène Ecuyer (AdG/TP), M. François Sottas (AdG/TP), M. Roberto Broggini (Ve), Mme Michèle Künzler (Ve), M. Philippe Cottier (DC), Mme Alice Ecuvillon (DC), M. Pierre Maudet (R), Mme Michèle Wavre-Ducret (R).
032	EL-12 (157e)	Election de 15 membres de la commission sociale et de la jeunesse.	La commission est composée de: Mme Marie-Thérèse Bovier (L), M. François Harmann (L), M. Jean-Pierre Oberholzer (L), Mme Nicole Bobillier (S), Mme Sandrine Salerno (S), M. Daniel Künzi (AdG/SI), M. Jacques Mino (AdG/SI), Mme Liliane Johner (AdG/TP), M. Guy Jousson (AdG/TP), Mme Marianne Husser (Ve), M. Jean-Pascal Perler (Ve), Mme Alice Ecuvillon (DC), M. Guy Savary (DC), M. Alain Fischer (R), Mme Catherine Hämmerli-Lang (R).
033	EL-13 (157e)	Election de 15 membres de la commission des sports et de la sécurité.	La commission est composée de: M. Jean-Luc Persoz (L), M. Georges Queloz (L), M. Pierre Reichenbach (L), M. Jean-Charles Rielle (S), M. Daniel Sormanni (S), M. Jean-Pierre Lyon (AdG/SI), Mme Marie Vanek (AdG/SI), M. Alain Comte (AdG/TP), Mme Monique Guignard (AdG/TP), Mme Vanessa Ischi (Ve), M. Damien Sidler (Ve), Mme Anne-Marie von Arx-Vernon (DC), M. Guy Mettan (DC), M. Pierre Maudet (R), M. René Winet (R).
034	EL-14 (157e)	Election de 15 membres de la commission des travaux.	La commission est composée de: Mme Marie-Thérèse Bovier (L), Mme Linda de Coulon (L), M. Georges Queloz (L), M. Gérard Deshusses (S), M. Roman Juon (S), M. Jacques François (AdG/SI), Mme Evelyne Strubin (AdG/SI), M. Alain Dupraz (AdG/TP), Mme Liliane Johner (AdG/TP), M. Roberto Broggini (Ve), Mme Monica Huber Fontaine (Ve), Mme Alice Ecuvillon (DC), M. Guy Savary (DC), M. Guy Dossan (R), M. Michel Ducret (R).
035	EL-15 (157e)	Election de 15 membres de la commission ad hoc Saint-Gervais.	La commission est composée de: Mme Diane Demierre (L), M. Jean-Marc Froidevaux (L), M. François Henry (L), Mme Diana de la Rosa (S), M. Roger Deneys (S), M. Daniel Künzi (AdG/SI), M. Christian Zaugg (AdG/SI), M. Alain Dupraz (AdG/TP), M. Alain Georges Sandoz (AdG/TP), M. Roberto Broggini (Ve), Mme Monica Huber Fontaine (Ve), M. Robert Pattaroni (DC), Mme Alexandra Rys (DC), M. Michel Ducret (R), M. Bernard Lescaze (R).
036	EL-16 (157e)	Election de 15 membres de la commission ad hoc pour l'examen des réformes en Ville.	Aucun membre n'est désigné pour cette commission étant donné qu'elle a été dissoute, n'ayant plus aucun objet à étudier.