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Séance du Conseil municipal
samedi 10 décembre 2016 à 8 h, 10 h, 13 h 30, 16 h 15 et 20 h et lundi 12 décembre 2016, à 17 h et 20 h 30 et mardi 13 décembre 2016, à 0 h, 2 h, 4 h, 6 h et 8 h


Le Conseil municipal est convoqué en séances extraordinaires pour le samedi 10 décembre 2016 à 8 h, 10 h, 13 h 30, 16 h 15 et 20 h et lundi 12 décembre 2016, à 17 h et 20 h 30 et mardi 13 décembre 2016, à 0 h, 2 h, 4 h, 6 h et 8 h

Mémoriaux et vidéos de la séance

10.12.2016 8 h 00 Mémorial n° 25 Voir le PDF (11.8 Mo)
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Voir la vidéo
10.12.2016 10 h 25 Mémorial n° 26 Voir le PDF (80 Ko)
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10.12.2016 13 h 35 Mémorial n° 27 Voir le PDF (43 Ko)
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10.12.2016 16 h 25 Mémorial n° 28
10.12.2016 19 h 55 Mémorial n° 29
12.12.2016 16 h 55 Mémorial n° 30
12.12.2016 20 h 25 Mémorial n° 31
12.12.2016 00 h 25 Mémorial n° 32

Rubriques traitées en séance

02*Communications du bureau
C-1.02 (174e) Lettre de démission de M. Christo Ivanov du Conseil municipal.

Lecture de la lettre.

 
03*Divers (sans rubrique)
005 EL-1.05 (174e) Prestation de serment de M. Pascal Altenbach, remplaçant M. Christo Ivanov, conseiller municipal démissionnaire.

M. Pascal Altenbach est assermenté.

 
09 Rapports des commissions
006 Rapport PR-1194 A/B/C/D (174e) Rapport de la commission des finances et des commissions spécialisées chargées d'examiner le projet de budget 2017.

Proposition amendée renvoyée à la commission des finances.

 
15*Interpellations
IE-29 (174e) Interpellation écrite du 10 décembre 2016 de M. Eric Bertinat: «CEVA comment la sécurité?»

Déposée.

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